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== Conventions Assainissementt ==
== Conventions Assainissement ==


* Rejets des industriels : arrêtés à préparer, règles de financement
* Rejets des industriels : arrêtés à préparer, règles de financement

Version actuelle datée du 24 octobre 2022 à 14:50

<<< Notes manuscrites à reporter >>>

Conventions Assainissement

  • Rejets des industriels : arrêtés à préparer, règles de financement
  • Autosurveillance
  • Retours sur le manuel
  • DAE Aquapole

Projet dans la Combe

Trvx commenceront par SMH et Gières où il n’y a pas de sujet piste cyclable.

Envisagé

Réunion avec les communes concernées

COPIL CD+Communes