« COPIL REUT - 12 avril 2024 » : différence entre les versions
De Wik&Tic Wik&siT
(Page créée avec « Rappel du contexte réglementaire Différence d'appréciation entre PCC (la DDT a précisé que l'arêté s'applique à l'usager, donc sir l'eau issue du REUT est pour un sage concerné elle l'est , sinon non) et Jocelyn EPAILLARD ( l’arrêtè Isère est basée sur les masse d'eau, ne s'applique pas au REUT) ») |
(Aucune différence)
|
Version du 12 avril 2024 à 10:18
Rappel du contexte réglementaire
Différence d'appréciation entre PCC (la DDT a précisé que l'arêté s'applique à l'usager, donc sir l'eau issue du REUT est pour un sage concerné elle l'est , sinon non) et Jocelyn EPAILLARD ( l’arrêtè Isère est basée sur les masse d'eau, ne s'applique pas au REUT)
