Point hebdo - mercredi 13 décembre 2022

STEP des Massarts au Plateau des Petites Roches

Inclus dans la tranche ferme de l'accord cadre.

Volonté de la commune de garder ses agents.

Station de 1985, en fin de vie, devait être supprimée et remplacée par un PR vers Pré Lacour. Non conforme.

Pré Lacour construite, mise en service en 2017, en saturation et non conforme. (en séparatif mais quand même beaucoup d'ECP)

Convention metro

La métro a envoyé le projet d'avenant.

Rqs à envoyer.

FICOL AFD ZAPATOCA

A eu lieu lundi matin.

PCC + Emilie présents. Ne s’attendaient pas à une telle attente, TETRAKYS (ONG), ville de Crolles, PNR Chartreuse, cluster montagne. Apport financier entre 12 et 15 k€, 0,15 ETP pour un référent, yc temps de mission (sur place et recevoir des délégations), temps élu 15j/an yc. temps de mission, temps expertise agents 10j/an.

SAUR

Pénalité suite pb Dhuy.

SAUR intraitable, le contrat ne prévoit pas de pénalité.

Réduction de périmètre suite à décision de GAM de réduire sa consommation.

Réclament que l'on paie les frais liés à l'assainissement sur le contrat de ST Ismier. Alors qu'ils ne l'ont jamais fait payé avant le transfert.

Retour DDT

Pontcharra - percentile 95.

LA DDT confirme la conformité des stations de Pontcharra et Le Touvet.

M si ça ne veut pas dire que l'Etat, nous sortira du pré-contentieux.

SPL

Projet de contractualisation : si désaccord, evt pourvoir s'appuyer

Communes

Sainte Marie d'Alloix

Avis DDT, partager avec la commune.

Vigilance particulières devra être protée à la présence éventuelle d'espèces protégées.

Crainte PCC :

Les travaux auront un impact sur la faune et la flore.

L'entretien sera fait par le Grésivaudan, pas d'arbre au milieu.

Le Versoud

demande usager

délai dépassé : avis tacite