Point AURG mardi 28 février 2023

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Trois niveaux de classement des communes : Cartes communales, RNU, PLU.

Règles différentes, niveau des cartes

A chaque

Moretel de Maille, La chappelle du Bard

Communes en RNU :

SMM, Hurtière

Zonage des zones à urbaniser regroupées dans un même code

Zones UEco : destination économie.

Superposé le zonage d'assainissement

Couche réseaux : La CCLG a fourni : unitaires Asst collectif, séparatif, fossés rejets indus

Pour l'instant reproduit seulement l'Asst, branchements et sous-branchements

MAP : certains réseaux unitaires se rejettent dans le milieu naturel ( et aussi des séparatifs ?)

Ajouté les risques : PPRI

Travail en 3 étapes

  1. 2° Risque basé sur PPRI, et pur partie PPRN
  2. 3° eaux pluviales

Identification zonage asst / urbanisation future

Ajouter un tableau montant les zones AU, UEco en dehors des zones d'assainissement.

+ buffer de 100m (à vol d'oiseau) pour détecter si une réseau passe à moins de 100m

PCC : le code de l'urbanisme dit 0m, attention à l'interprétation par les maires.*