Point hebdo - vendredi 13 mai 2022
mardi dernier réunion lancement Accords cadres
RAS
Insisté sur le respect du périmètre sur la TF.
Rôle du TP (Travaux publics) : il faut que ce soit très fluide.
Rapport d'étonnement après un an
Expertise équipement au bout de 6 mois.
=> RV Dtr VEOLIA
TE38
Délégation de signature
Délib à prévoir.Voir si c'est dans le périmètre de délégation du Pdt.
Réunion SDAGE / PAOT
(Plan d’Action Opérationnel Territorialisé)
Concerne surtout les ruisseaux. 2 Sujets :
Ruisseau du Pleyney : en mauvais état écologique => retrouver une Q satisfaisante => STEP 3 M€
Ruisseau de la Terrasse : Vérifier qu'il n'y a pas trop de prélèvement.
CLE Drac-Romanche
Rencontre a eu lieu cette semaine.
Schéma de conciliation d'usage des eaux. multi usages stations de ski face au changement climatique
PLU de La Combe de Lancey
a une station qui arrive à saturation (env 300 EQH) (chantier plusieurs mois, budget estimatif (avt crise) 600 k€HT)
Pb du développement de l'urbanisme dans les secteurs en ASSt collectif.
Sce ADS s'est aperçu que le PLU de la commune n'avait pas prévu qu'il soit possible de faire de l'ANC en zone AC
Appel à l'AURG pour modif PLU pour le permettre.
AURG a interrogé l'Etat (excès de zèle ?), qui a refusé.
Chamrousse DO
Prq un avenant ?
Rapport du service sur DOs Chamrousse
Bien relu ?
qualité ? responsabilité
Loi Oullins
ARCADE : avait un fnmt avec les communes avt. 1% des recettes. Changé de modèle : 5k€ / an.
INCOM
Point contractuel à faire.
Inauguration du Chatelard
Discours du Pdt.
Décision : SIED en 2017 (JF.Clappaz, A.Directrice). AO jamais notifié, notifié par le SEA.
Kulik : jamais refusé de le recevoir. Mais demandé objet du RV, mais pas de réponse.
Risque de scandale ? Plutôt OUI.
Procédures : Par le SEA demande de remboursement du référé préventif. Débouté, pas fait appel.
PCAET
STEP Pontcharra
Projet d'extension.
A prendre en charge principalement par CCCS. pas encore de chiffrage.
Entre 2 et 4 M€, à partir de 2026
3 échéances :
Récupéraiton de chaleur : seulement sur les très grosses stations.
Turbinage EU
CCCS
Rencontrés hier sur le renouvèlement de la convention.
Ils reprennent les équipements.
Débat sur les tarifs.
On aurait surfacturé 78k€ sur 4 ans.
Ils estiment que la reprise des eqts va diminuer les couts.
dans l'autre sens nos couts > 1€, vendu 0,77 €.
RAFFIN ?
On attend le recrutement de l'ingénieur. Entretiens début juin.
Mensualisation
DFCP : Geoffray Gabard.
Pour les positivo-négative.
