Sujets semaine - Lundi 18 novembre 2024
Général
tel Martin Gerbaux - Schéma eau
Zones en pointillé
SIG commune on a la carto du réseau d'eau
mais le cadastre est décalé % la route
Question : != adduction / distribution
Ardenne metro - Charleville mezières
chèque eau atypique
délibéré pour une enveloppe 40+40
Réparti entre les communes selon leur nombre d'abonnés.
ne concerne que les individualisés
laisse à la commune (maire ou CCAS) le soin d'évaluer l'éligibilité. Chèque rédigé par l'usager, cosigné par le maire, envoi au sce de l'eau, déduit de la facture de l'usager, la TP tire sur la ligne de crédit.
Règle d'éthique à respecter. Risque de clientélisme.
Conseil lundi
Schéma de distribution
Zanardi : outré
PCC estime qu'il n'y a pas d'enjeu.
Le dossier associé c'est le schéma directeur.
SDAEP : voté en 2019
Zonage pas inclus dans le CC des prestataires.
Pas d'interférence avec l'urbanisme. Précise les cas où c'est automatique ou pas. Si pas automatique (pas buffé), étude par le service droit de refuser ou conditionner.
Améliore l'information des communes et des usagers. qui peuvent mieux prévoir si un point de raccordement est automatique ou pas.
Diffusion sur SIG ? Mais ça bouge : tendance à remettre les conduite en domaine public, le buffer change.
Conventions de gestion
La Flachère : rechute
SMA : Appelé M.Missioza
Conserver le texte
Envoyer un courrier pour rassurer
sur les astreintes
objectif de performances
Plutôt d'accord
Les Adrets
Pas de retour. Ils signent.
St Mury
Signe
La Combe de Lancey
Signe.
Courrier pour repréciser sur les stations d'épuration.
3DS
Embêté : resp et devoir de s'assurer du financement des opérations qu'on lance.
PPI :
Z:Etudes
2 formes
A l'année programme travaux
pluri-annuel.
Colombie
COTECH s prochaine : ville, idrétude, geolite (Julien), cluster montagne, parc chartreuse, Tetraktis, DEA.
Retour sur mission octobre
Mission diag sur place ?
Prochaines échéances
SYMBHI
Marché analyse faune flore bon état milieu avt création stations épur avt construction step.
Notifié il y a env. 3/4 mois.280 k€ pour 4/5 stations et il y en a d'autres à l'avenir.
Avt de lancer recherché qui avait la connaissance sur qualité faune flore. : personne.
Appelé Dtr SYMBHI : PCC a expliqué sa surprise et interrogation.
En l'absence d'infos SYMBHI, en charge de la GEMA, pas de contrat de rivière, pas d'aide de l'agence.
Communes
Biviers
Thierry Ferotin
Usagers
celui qui a fait faire un contrôle
M.Merieux-Drevet - Haut Bréda
DUP. Acquisition foncière.
Chantier forestier. Dossier refusé par l'ARS.
Congrès des maires
Mireille STISI - Laval
WC secs
Aider le pétitionnaire à constituer son dossier : il ne peut pas supporter une étude à ~5000 €.
Ce projet doit servir de prototype pour les installations de WC secs dans les camps de base.
ré-insisté auprès du service
- dimensionnement des toilettes sèches justifié
- décrire entretien et fréquence d'entretiens
- Décrire solution de traitement des déchets
Retours sur contrôles ANC
VP : tourisme.
Organiser travail en transversalité
Les Adrets
Rencontre à prévoir avec Mme le maire
Rencontre VEOLIA - D.Demeuret
Idée de lancer la création d'une marque eau du Grésivaudan.
Ouverture pour intervenir sous la "marque" eau du Grésivaudan si le contrat le prévoit.
