Conseil du 21 septembre 2020 - Historique des versions

Fbernigaud le 5 mars 2021 à 18:31

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	Ce qui a retenu mon attention		Ce qui a retenu mon attention

	====A retenir :====		===A retenir :===
	Candidatures pour les commissions à envoyer soit par délibération soit par un courrier du maire avant le jeudi 8 octobre.		Candidatures pour les commissions à envoyer soit par délibération soit par un courrier du maire avant le jeudi 8 octobre.

Fbernigaud : /* Délibération N° 17 */

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Délibération N° 17

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	CLECT : une délibération est nécessaire.		CLECT : une délibération est nécessaire.

	===Délibération N° 17===		====Délibération N° 17====
	Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet.		Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet.

Fbernigaud : /* A retenir : */

2021-03-05T18:21:49Z

A retenir :

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	CLECT : une délibération est nécessaire.		CLECT : une délibération est nécessaire.

	====Délibération N° 17====		===Délibération N° 17===
	Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet.		Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet.

Fbernigaud : /* Délibération N° 17 */

2020-10-08T11:27:59Z

Délibération N° 17

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 ====Délibération N° 17====
-Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet (Question pour Claudine) ?.
+Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet.
 ====Délibération N° 33 : Subvention pour les ANC (Assainissement Non Collectif) dans les communes rurales.====

Fbernigaud le 23 septembre 2020 à 18:30

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	Il sollicite pour cela une subvention de l'ADEME, de la moitié du budget estimé à 476 k€.		Il sollicite pour cela une subvention de l'ADEME, de la moitié du budget estimé à 476 k€.
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			[[Le conseil\|Retour]]

Fbernigaud : /* Délibération 33 : Subvention pour les ANC dans les communes rurales. */

2020-09-23T18:24:06Z

Délibération 33 : Subvention pour les ANC dans les communes rurales.

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	Ce qui a retenu mon attention		Ce qui a retenu mon attention

	==== A retenir : ====		====A retenir :====
	Candidatures pour les commissions à envoyer soit par délibération soit par un courrier du maire avant le jeudi 8 octobre.		Candidatures pour les commissions à envoyer soit par délibération soit par un courrier du maire avant le jeudi 8 octobre.

	CLECT : une délibération est nécessaire.		CLECT : une délibération est nécessaire.

	==== Délibération N° 17 ====		====Délibération N° 17====
	Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet (Question pour Claudine) ?.		Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet (Question pour Claudine) ?.

	==== Délibération 33 : Subvention pour les ANC dans les communes rurales. ====		====Délibération N° 33 : Subvention pour les ANC (Assainissement Non Collectif) dans les communes rurales.====
	La commune de La ~~flachère~~ demande pourquoi elle n'est pas dans la liste des communes rurales.		La commune de La Flachère demande pourquoi elle n'est pas dans la liste des communes rurales.

	Réponse : cette commune se trouve dans la liste publiée par le préfet le 5 Août 2019.		Réponse : cette commune se trouve dans la liste publiée par le préfet le 5 Août 2019.

	==== Délibération N° 35 : Pass numérique : ====		====Délibération N° 35 : Pass numérique :====
	Soutien de l'Etat obtenu		Soutien de l'Etat obtenu

	123 chéquiers commandés 10 pass valeur faciale 10 €, valables jusqu'au 31/12 2022.		123 chéquiers commandés 10 pass valeur faciale 10 €, valables jusqu'au 31/12 2022.

	Répartition 1 chéquier par commune + 63 ~~répartie~~ proportionnellement à la population. Convention de mandat à passer.		Répartition 1 chéquier par commune + 63 répartis proportionnellement à la population. Convention de mandat à passer.

	Développement des lieux labellisés nécessaire.		Développement des lieux labellisés nécessaire.

	==== Délibération N° 34 : Développement du compostage de proximité ====		====Délibération N° 34 : Développement du compostage de proximité====
	La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) fixe, au plus tard pour le 31 décembre 2023, l’obligation de tri à la source des biodéchets.		La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) fixe, au plus tard pour le 31 décembre 2023, l’obligation de tri à la source des biodéchets.

Fbernigaud le 23 septembre 2020 à 18:22

2020-09-23T18:22:46Z

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	~~Conseil communautaire du 21 septembre 2020 -~~ Ce qui a retenu mon attention		Ce qui a retenu mon attention
	~~A retenir :~~

			==== A retenir : ====
	Candidatures pour les commissions à envoyer soit par délibération soit par un courrier du maire avant le jeudi 8 octobre.		Candidatures pour les commissions à envoyer soit par délibération soit par un courrier du maire avant le jeudi 8 octobre.

	CLECT : une délibération est nécessaire.		CLECT : une délibération est nécessaire.
	~~Délibération N° 17~~

			==== Délibération N° 17 ====
	Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet (Question pour Claudine) ?.		Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet (Question pour Claudine) ?.
	~~Délibération 33 : Subvention pour les ANC dans les communes rurales.~~

			==== Délibération 33 : Subvention pour les ANC dans les communes rurales. ====
	La commune de La flachère demande pourquoi elle n'est pas dans la liste des communes rurales.		La commune de La flachère demande pourquoi elle n'est pas dans la liste des communes rurales.

	Réponse : cette commune se trouve dans la liste publiée par le préfet le 5 ~~Aout~~ 2019.		Réponse : cette commune se trouve dans la liste publiée par le préfet le 5 Août 2019.
	~~Délibération N° 35 : Pass numérique :~~

			==== Délibération N° 35 : Pass numérique : ====
	Soutien de l'Etat obtenu		Soutien de l'Etat obtenu

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	Développement des lieux labellisés nécessaire.		Développement des lieux labellisés nécessaire.
	~~Délibération N° 34 : Développement du compostage de proximité~~

	La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi		==== Délibération N° 34 : Développement du compostage de proximité ====
	AGEC) fixe, au plus tard pour le 31 décembre 2023, l’obligation de tri à la source des biodéchets.		La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) fixe, au plus tard pour le 31 décembre 2023, l’obligation de tri à la source des biodéchets.

	Le Grésivaudan souhaite par conséquent se doter d’un dispositif de promotion de la gestion de		Le Grésivaudan souhaite par conséquent se doter d’un dispositif de promotion de la gestion de

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Conseil communautaire du 21 septembre 2020 - Ce qui a retenu mon attention
A retenir :

Candidatures pour les commissions à envoyer soit par délibération soit par un courrier du maire avant le jeudi 8 octobre.

CLECT : une délibération est nécessaire.
Délibération N° 17

Je n'ai pas compris si un PAEN est de niveau communal ou intercommunal et pourquoi c'est la communauté qui demande la subvention pour un PAEN de commune ? Est-ce nous avons un PAEN à SMU, quel serait l'intérêt de s'intéresser au sujet (Question pour Claudine) ?.
Délibération 33 : Subvention pour les ANC dans les communes rurales.

La commune de La flachère demande pourquoi elle n'est pas dans la liste des communes rurales.

Réponse : cette commune se trouve dans la liste publiée par le préfet le 5 Aout 2019.
Délibération N° 35 : Pass numérique :

Soutien de l'Etat obtenu

123 chéquiers commandés 10 pass valeur faciale 10 €, valables jusqu'au 31/12 2022.

Répartition 1 chéquier par commune + 63 répartie proportionnellement à la population. Convention de mandat à passer.

Développement des lieux labellisés nécessaire.
Délibération N° 34 : Développement du compostage de proximité

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi
AGEC) fixe, au plus tard pour le 31 décembre 2023, l’obligation de tri à la source des biodéchets.

Le Grésivaudan souhaite par conséquent se doter d’un dispositif de promotion de la gestion de
proximité des déchets verts (broyage, paillage, etc.).

Il sollicite pour cela une subvention de l'ADEME, de la moitié du budget estimé à 476 k€.

Conseil du 21 septembre 2020 - Historique des versions

Fbernigaud le 5 mars 2021 à 18:31

Fbernigaud : /* Délibération N° 17 */

Fbernigaud : /* A retenir : */

Fbernigaud : /* Délibération N° 17 */

Fbernigaud le 23 septembre 2020 à 18:30

Fbernigaud : /* Délibération 33 : Subvention pour les ANC dans les communes rurales. */

Fbernigaud le 23 septembre 2020 à 18:22

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Fbernigaud : /* A retenir : */

Fbernigaud : /* Délibération N° 17 */

Fbernigaud : /* Délibération 33 : Subvention pour les ANC dans les communes rurales. */

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