Conseil du 31 mai 2021 - Historique des versions

Fbernigaud : /* 2. Lancement de l’élaboration du pacte financier et fiscal */

2021-08-17T06:10:16Z

2. Lancement de l’élaboration du pacte financier et fiscal

← Version précédente		Version du 17 août 2021 à 06:10
Ligne 55 :		Ligne 55 :
	Que se passe-t-il si un CM ne vote pas le pacte financier. CB a précisé que le PFF serait construit avec les maires.		Que se passe-t-il si un CM ne vote pas le pacte financier. CB a précisé que le PFF serait construit avec les maires.

	Martine ~~KHOLY~~ : Un diagnostic de chaque commune sera fait dans le travail sur le PFF., il sera prise en charge par le CC.		Martine KOHLY : Un diagnostic de chaque commune sera fait dans le travail sur le PFF., il sera prise en charge par le CC.

	Martin Gerbaux : penser à inclure dans l'analyse du mandat passé les fonds de concours.		Martin Gerbaux : penser à inclure dans l'analyse du mandat passé les fonds de concours.

Fbernigaud : /* 2. Lancement de l’élaboration du pacte financier et fiscal */

2021-08-17T06:09:37Z

2. Lancement de l’élaboration du pacte financier et fiscal

← Version précédente		Version du 17 août 2021 à 06:09
Ligne 53 :		Ligne 53 :
	Pommelet : lien avec bassins de service ? contrôle des dépenses de fnmt de la CC ? Recherche de financements ?		Pommelet : lien avec bassins de service ? contrôle des dépenses de fnmt de la CC ? Recherche de financements ?

	Que se passe-t-il si un CM ne vote le pacte financier. CB a précisé que le PFF serait construit avec les maires.		Que se passe-t-il si un CM ne vote pas le pacte financier. CB a précisé que le PFF serait construit avec les maires.

	Martine ~~COLY~~ : Un diagnostic de chaque commune sera fait dans le travail sur le PFF., il sera prise en charge par le CC.		Martine KHOLY : Un diagnostic de chaque commune sera fait dans le travail sur le PFF., il sera prise en charge par le CC.

	Martin Gerbaux : penser à inclure dans l'analyse du mandat passé les fonds de concours.		Martin Gerbaux : penser à inclure dans l'analyse du mandat passé les fonds de concours.

Fbernigaud : /* 31. Modification de la composition de la commission thématique intercommunale Finances : commune de Chamrousse */

2021-05-31T19:32:39Z

31. Modification de la composition de la commission thématique intercommunale Finances : commune de Chamrousse

← Version précédente		Version du 31 mai 2021 à 19:32
Ligne 220 :		Ligne 220 :

	==== 31. Modification de la composition de la commission thématique intercommunale Finances : commune de Chamrousse ====		==== 31. Modification de la composition de la commission thématique intercommunale Finances : commune de Chamrousse ====

			== Questions diverses ==
			Mylène Jacquin, Champ. Assainissement

			Ca fait deux fois que l'on fait venir un société ORTEC. La facture est envoyée à la commune alors qu'll ne contrôle pas les travaux.

Fbernigaud : /* GESTION DES DECHETS */

2021-05-31T19:28:15Z

GESTION DES DECHETS

← Version précédente		Version du 31 mai 2021 à 19:28
Ligne 202 :		Ligne 202 :

	==== GESTION DES DECHETS ====		==== GESTION DES DECHETS ====
			Rapporteur : Monsieur Christophe BORG

	==== 27. Soutien à l’achat de broyeurs mutualisés : attribution de subventions aux particuliers ====		==== 27. Soutien à l’achat de broyeurs mutualisés : attribution de subventions aux particuliers ====
			165 € soit 30% du prix TTC du broyeur pour un groupe de 4 personnes.

	=== EAU ET ASSAINISSEMENT ===		=== EAU ET ASSAINISSEMENT ===

Fbernigaud : /* MOBILITES ET DEPLACEMENTS */

2021-05-31T19:18:19Z

MOBILITES ET DEPLACEMENTS

← Version précédente		Version du 31 mai 2021 à 19:18
Ligne 182 :		Ligne 182 :
	Annie TANI : module ce qui a été dit sur INNOVALLEE car Chef d'entreprise : Il n'y a plus de sélection des entreprises.		Annie TANI : module ce qui a été dit sur INNOVALLEE car Chef d'entreprise : Il n'y a plus de sélection des entreprises.

	Sylvain ?? proteste et assure que les ~~commercialsiateurs~~ passent toujours par le comité de sélection des entreprises qui souhaitent s'implanter		Sylvain ?? proteste et assure que les commercialisateurs passent toujours par le comité de sélection des entreprises qui souhaitent s'implanter

	==== FINANCES ====		==== FINANCES ====
Ligne 195 :		Ligne 195 :

	=== EMPLOI, INSERTION, PREVENTION ET SANTE ===		=== EMPLOI, INSERTION, PREVENTION ET SANTE ===
			Rapporteur Roger Cohard.

	==== 25. Convention avec l’entreprise de travail temporaire Tridentt pour l’accompagnement des demandeurs d’emploi dans le cadre des clauses d’insertion sociale dans les marchés publics ====		==== 25. Convention avec l’entreprise de travail temporaire Tridentt pour l’accompagnement des demandeurs d’emploi dans le cadre des clauses d’insertion sociale dans les marchés publics ====

Fbernigaud : /* ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL */

2021-05-31T19:16:27Z

ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

← Version précédente		Version du 31 mai 2021 à 19:16
Ligne 178 :		Ligne 178 :
	Subvention de 32k€ + participation exceptionnelle de 4 k€ pour participer au déficit 2020		Subvention de 32k€ + participation exceptionnelle de 4 k€ pour participer au déficit 2020

	==== FINANCES 22. Renouvellement des outils industriels de tri des déchets : mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2020 due par la communauté de communes Le Grésivaudan pour le financement de la modernisation du centre de tri ====		Pépinière Emery : 25k€

			Annie TANI : module ce qui a été dit sur INNOVALLEE car Chef d'entreprise : Il n'y a plus de sélection des entreprises.

			Sylvain ?? proteste et assure que les commercialsiateurs passent toujours par le comité de sélection des entreprises qui souhaitent s'implanter

			==== FINANCES ====

			==== 22. Renouvellement des outils industriels de tri des déchets : mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2020 due par la communauté de communes Le Grésivaudan pour le financement de la modernisation du centre de tri ====

	=== MOBILITES ET DEPLACEMENTS ===		=== MOBILITES ET DEPLACEMENTS ===

Fbernigaud : /* 16. Frelon asiatique : convention triennale avec le Groupe de Défense Sanitaire de l’Isère (GDS 38) */

2021-05-31T19:03:49Z

16. Frelon asiatique : convention triennale avec le Groupe de Défense Sanitaire de l’Isère (GDS 38)

← Version précédente		Version du 31 mai 2021 à 19:03
Ligne 133 :		Ligne 133 :

	==== 15. Partenariat 2021 avec la Chambre d'Agriculture de l'Isère ====		==== 15. Partenariat 2021 avec la Chambre d'Agriculture de l'Isère ====
	Annie TANI : travailler particulièrement auprès des agriculteurs locaux. PAIT surtout.		Annie TANI : travailler particulièrement auprès des agriculteurs locaux. PAIT surtout, Chambre d'agriculture.

			Loi EGALIM ne permet pas de les impliquer !?

			Ilona Mezei :

	Adopté à l'unanimité		Adopté à l'unanimité
Ligne 139 :		Ligne 143 :
	==== 16. Frelon asiatique : convention triennale avec le Groupe de Défense Sanitaire de l’Isère (GDS 38) ====		==== 16. Frelon asiatique : convention triennale avec le Groupe de Défense Sanitaire de l’Isère (GDS 38) ====
	Groupe de défense sanitaire. Partenariat sur 3 ans pour pouvoir réagir très vite. Budget pour 50 nids à détruire financés à 50%.		Groupe de défense sanitaire. Partenariat sur 3 ans pour pouvoir réagir très vite. Budget pour 50 nids à détruire financés à 50%.

			Franck Rebuffet : a eu un cas l'année dernière mais n'a rien eu à payer.

			La commune a déployé des pièges.

			Marylin Arndt : Est-ce que les nids sont au sol ou dans les arbres. C'est une grosse poche, c'est un nid primaire on le détruit pour éviter la formation de nids plus importants.

			Alain JOLY : les pièges sont très importants pour éviter qu'ils construisent des nids et l'on y met de l'alcool pour que le piège n'attrape pas les abeilles.

	Adopté à l'unanimité		Adopté à l'unanimité

	==== 17. Alpages : sollicitation de subventions dans le cadre du Plan Pastoral Territorial Belledonne pour la réalisation d’un diagnostic et la définition de la stratégie d’intervention pluriannuelle et des travaux d’amélioration pastorale sur le Collet et Prapoutel ====		==== 17. Alpages : sollicitation de subventions dans le cadre du Plan Pastoral Territorial Belledonne pour la réalisation d’un diagnostic et la définition de la stratégie d’intervention pluriannuelle et des travaux d’amélioration pastorale sur le Collet et Prapoutel ====
			Adopté à l'unanimité

	==== 18. Renforcement de l'animation en forêt privée : conventions avec le Centre Régional de la Propriété Forestière et la Chambre d'Agriculture de l'Isère pour l’année 2021 ====		==== 18. Renforcement de l'animation en forêt privée : conventions avec le Centre Régional de la Propriété Forestière et la Chambre d'Agriculture de l'Isère pour l’année 2021 ====
			‐ d’attribuer, sous réserve de validation du financement LEADER Belledonne, une subvention de 825,70 € à la Chambre d’Agriculture de l’Isère pour l’année 2021,

			‐ d’attribuer une subvention de 6 000 € au Centre Régional de la Propriété Forestière pour l’année 2021,

			Adopté à l'unanimité

	=== ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ===		=== ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ===
			JF Clappaz

	==== 19. Zone d’activités intercommunale de Longifan à Chapareillan : cession d'un tènement à K2 Technologie ====		==== 19. Zone d’activités intercommunale de Longifan à Chapareillan : cession d'un tènement à K2 Technologie ====
			Adopté à l'unanimité

	==== 20. Zone d’activités intercommunale de la Croix Verte à Montbonnot : cession d'un tènement à la société Boutique de l'Arbalou ====		==== 20. Zone d’activités intercommunale de la Croix Verte à Montbonnot : cession d'un tènement à la société Boutique de l'Arbalou ====
			Adopté à l'unanimité

			==== 21. Attribution de subventions à l’association Inovallée pour l’animation économique du technopôle et la pépinière TARMAC G au titre de l’année 2021 ====
			Inovallée sur 2 communes Meylan + Montbonnot.

	~~==== 21. Attribution~~ de ~~subventions à l’association Inovallée~~ pour ~~l’animation économique du technopôle et la pepinière TARMAC G~~ au ~~titre de l’année 2021 ====~~		Subvention de 32k€ + participation exceptionnelle de 4 k€ pour participer au déficit 2020

	==== FINANCES 22. Renouvellement des outils industriels de tri des déchets : mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2020 due par la communauté de communes Le Grésivaudan pour le financement de la modernisation du centre de tri ====		==== FINANCES 22. Renouvellement des outils industriels de tri des déchets : mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2020 due par la communauté de communes Le Grésivaudan pour le financement de la modernisation du centre de tri ====

Fbernigaud : /* 4. Règlements de fonds de concours au bénéfice des communes pour leurs projets commerces, artisanat et services */

2021-05-31T18:39:17Z

4. Règlements de fonds de concours au bénéfice des communes pour leurs projets commerces, artisanat et services

← Version précédente		Version du 31 mai 2021 à 18:39
Ligne 74 :		Ligne 74 :
	==== 4. Règlements de fonds de concours au bénéfice des communes pour leurs projets commerces, artisanat et services ====		==== 4. Règlements de fonds de concours au bénéfice des communes pour leurs projets commerces, artisanat et services ====
	Présentation : Julien Lorentz		Présentation : Julien Lorentz

			S.Pommelet : ?? (j'entends mal) Pourquoi exclure les communes en ORT.

			Martin COLY : tiers-lieux; Le dpt intervient, rencontré les aides sont cumulables.

	=== AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORET ===		=== AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORET ===
			Rapporteur : Olivier SALVETTI

	==== 5. Règlements de fonds de concours pour l’accès à la ressource forestière et le transport des bois ====		==== 5. Règlements de fonds de concours pour l’accès à la ressource forestière et le transport des bois ====
			Adopté à l'unanimité

	=== SPORT ET LOISIRS ===		=== SPORT ET LOISIRS ===
			Rapporteur : AF Besson

	==== 6. Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux actions sportives ====		==== 6. Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux actions sportives ====
			1500 € à une sportive qui participe aux JO de Tokyo

			500 € aider ??arrivée d’étape de l’Alpes Isère Tour

			Adopté à l'unanimité

	==== 7. Redevances d’occupation de la base de loisirs intercommunale de La Terrasse ====		==== 7. Redevances d’occupation de la base de loisirs intercommunale de La Terrasse ====
			Adopté à l'unanimité

	==== 8. Gratuité d’accès à la zone de baignade du lac de la base de loisirs intercommunale de La Terrasse pour les résidents du camping ====		==== 8. Gratuité d’accès à la zone de baignade du lac de la base de loisirs intercommunale de La Terrasse pour les résidents du camping ====
			Adopté à l'unanimité

	==== 9. Sollicitation de subventions pour la réhabilitation du gymnase du collège de Saint-Ismier ====		==== 9. Sollicitation de subventions pour la réhabilitation du gymnase du collège de Saint-Ismier ====
			Adopté à l'unanimité

	=== TOURISME ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE ===		=== TOURISME ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE ===
			Rapporteur : Sidney REBBOAH

	==== 10. Taxe de séjour intercommunale à compter du 1er janvier 2022 ====		==== 10. Taxe de séjour intercommunale à compter du 1er janvier 2022 ====
			Adopté à l'unanimité

	=== AMENAGEMENT, URBANISME ET HABITAT ===		=== AMENAGEMENT, URBANISME ET HABITAT ===
			Rapporteuse : Laurence Thery

	==== 11. Avenants aux conventions conclues avec la Société Dauphinoise pour l’Habitat pour la réhabilitation d'ensembles collectifs sociaux ====		==== 11. Avenants aux conventions conclues avec la Société Dauphinoise pour l’Habitat pour la réhabilitation d'ensembles collectifs sociaux ====
			Adopté à l'unanimité

	==== 12. Attribution d’une subvention à l'association Domicile Inter-Générations Isérois au titre de l’année 2021 ====		==== 12. Attribution d’une subvention à l'association Domicile Inter-Générations Isérois au titre de l’année 2021 ====
			1000 € pour aider l'ass à se faire connaître.

			Adopté à l'unanimité

	==== 13. Attribution d’une subvention à l'association Consommation Logement Cadre de Vie au titre de l’année 2021 ====		==== 13. Attribution d’une subvention à l'association Consommation Logement Cadre de Vie au titre de l’année 2021 ====
			Adopté à l'unanimité

	=== ENVIRONNEMENT, ENERGIE ET INNOVATION ===		=== ENVIRONNEMENT, ENERGIE ET INNOVATION ===
			Philippe Lorimier est absent, Henri BAILE rapporte.

	==== 14. Renouvellement de l’adhésion à Atmo Auvergne-Rhône-Alpes ====		==== 14. Renouvellement de l’adhésion à Atmo Auvergne-Rhône-Alpes ====

	=== AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORET ===		=== AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORET ===
			Olivier Salvetti

	==== 15. Partenariat 2021 avec la Chambre d'Agriculture de l'Isère ====		==== 15. Partenariat 2021 avec la Chambre d'Agriculture de l'Isère ====
			Annie TANI : travailler particulièrement auprès des agriculteurs locaux. PAIT surtout.

			Adopté à l'unanimité

			==== 16. Frelon asiatique : convention triennale avec le Groupe de Défense Sanitaire de l’Isère (GDS 38) ====
			Groupe de défense sanitaire. Partenariat sur 3 ans pour pouvoir réagir très vite. Budget pour 50 nids à détruire financés à 50%.

	~~==== 1 / 216. Frelon asiatique : convention triennale avec le Groupe de Défense Sanitaire de l’Isère (GDS 38) ====~~		Adopté à l'unanimité

	==== 17. Alpages : sollicitation de subventions dans le cadre du Plan Pastoral Territorial Belledonne pour la réalisation d’un diagnostic et la définition de la stratégie d’intervention pluriannuelle et des travaux d’amélioration pastorale sur le Collet et Prapoutel ====		==== 17. Alpages : sollicitation de subventions dans le cadre du Plan Pastoral Territorial Belledonne pour la réalisation d’un diagnostic et la définition de la stratégie d’intervention pluriannuelle et des travaux d’amélioration pastorale sur le Collet et Prapoutel ====

Fbernigaud : /* 3. Dotation de solidarité 2021 */

2021-05-31T17:53:48Z

3. Dotation de solidarité 2021

← Version précédente		Version du 31 mai 2021 à 17:53
Ligne 62 :		Ligne 62 :

	Michel Basset : Transfert d'équipements ? Si CLECT.		Michel Basset : Transfert d'équipements ? Si CLECT.

			Vote : 1 abstention (Serge Pommelet)

	=== FINANCES ===		=== FINANCES ===

	==== 3. Dotation de solidarité 2021 ====		==== 3. Dotation de solidarité 2021 ====
			Adopté à l'unanimité

	=== COMMERCE ARTISANAT SERVICES ===		=== COMMERCE ARTISANAT SERVICES ===

	==== 4. Règlements de fonds de concours au bénéfice des communes pour leurs projets commerces, artisanat et services ====		==== 4. Règlements de fonds de concours au bénéfice des communes pour leurs projets commerces, artisanat et services ====
			Présentation : Julien Lorentz

	=== AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORET ===		=== AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORET ===

Fbernigaud : /* Points soumis à délibérations */

2021-05-31T17:44:47Z

Points soumis à délibérations

← Version précédente		Version du 31 mai 2021 à 17:44
Ligne 60 :		Ligne 60 :

	L.Thery : le planning est serré, semble trop optimiste.		L.Thery : le planning est serré, semble trop optimiste.

			Michel Basset : Transfert d'équipements ? Si CLECT.

	=== FINANCES ===		=== FINANCES ===

Conseil du 31 mai 2021 - Historique des versions

Fbernigaud : /* 2. Lancement de l’élaboration du pacte financier et fiscal */

Fbernigaud : /* 2. Lancement de l’élaboration du pacte financier et fiscal */

Fbernigaud : /* 31. Modification de la composition de la commission thématique intercommunale Finances : commune de Chamrousse */

Fbernigaud : /* GESTION DES DECHETS */

Fbernigaud : /* MOBILITES ET DEPLACEMENTS */

Fbernigaud : /* ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL */

Fbernigaud : /* 16. Frelon asiatique : convention triennale avec le Groupe de Défense Sanitaire de l’Isère (GDS 38) */

Fbernigaud : /* 4. Règlements de fonds de concours au bénéfice des communes pour leurs projets commerces, artisanat et services */

Fbernigaud : /* 3. Dotation de solidarité 2021 */

Fbernigaud : /* Points soumis à délibérations */

Fbernigaud : /* 2. Lancement de l’élaboration du pacte financier et fiscal */

Fbernigaud : /* 2. Lancement de l’élaboration du pacte financier et fiscal */

Fbernigaud : /* 31. Modification de la composition de la commission thématique intercommunale Finances : commune de Chamrousse */

Fbernigaud : /* GESTION DES DECHETS */

Fbernigaud : /* MOBILITES ET DEPLACEMENTS */

Fbernigaud : /* ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL */

Fbernigaud : /* 16. Frelon asiatique : convention triennale avec le Groupe de Défense Sanitaire de l’Isère (GDS 38) */

Fbernigaud : /* 4. Règlements de fonds de concours au bénéfice des communes pour leurs projets commerces, artisanat et services */

Fbernigaud : /* 3. Dotation de solidarité 2021 */

Fbernigaud : /* Points soumis à délibérations */