Francois : /* Avis CCLG sur PLU St Martin d'Uriage */

2024-09-27T08:14:19Z

Avis CCLG sur PLU St Martin d'Uriage

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	2023_00308_Saint_Martin_d_Uriage_Beaujean_rejet_EU_Thermes		2023_00308_Saint_Martin_d_Uriage_Beaujean_rejet_EU_Thermes

	== [[Avis CCLG sur PLU St Martin d'Uriage]] ==		== [[Avis CCLG sur PLU St Martin d'Uriage\|Avis CCLG sur PLU Saint Martin d'Uriage]] ==
	'''De:''' "Pierre CARREZ-CORRAL" <pcarrezcorral@le-gresivaudan.fr>		'''De:''' "Pierre CARREZ-CORRAL" <pcarrezcorral@le-gresivaudan.fr>

Fbernigaud : /* Liste des sujets */

2024-04-02T06:37:51Z

Liste des sujets

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Ligne 5 :		Ligne 5 :
	* Présentation générale		* Présentation générale
	** Carte d'identité		** Carte d'identité
			*** du territoire
			*** de la commune
	** Situation générale		** Situation générale
	* Sujets généraux - Actualité du service		* Sujets généraux - Actualité du service

Fbernigaud : /* Rencontre A venir - mars 2024 */

2024-04-02T06:37:14Z

Rencontre A venir - mars 2024

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Ligne 10 :		Ligne 10 :
	** Observatoire		** Observatoire
	** Evolution de la relation GAM - SPL - CCLG		** Evolution de la relation GAM - SPL - CCLG
			** Plan fuites : Communes sus le rendement Grenelle
			** Sortir du Pré-contentieux européen
			** Système Aquapôle
			*** Chantier canalisation
	* Sujet Saint martinois		* Sujet Saint martinois
	** Eaux claires parasites		** Eaux claires parasites
	** Termes		** Termes
	** Travaux du Sonnant		**Mode de gestion
	*** Canalisation		*** Modifications à effet au 1/1/2024
	*** Raccordement au système aquapole => entrée dans la système aquapole		*** Modifications à effet au 1/1/2025
	*** Epuration jusqu'à la mise en service		*** Evolution des tarifs
	*** Gestion des déplacements pendant les travaux		* Travaux du Sonnant
			** Canalisation
			** Raccordement au système aquapole => entrée dans la système aquapole
			** Epuration jusqu'à la mise en service
			** Gestion des déplacements pendant les travaux

	== Thermes ==		== Thermes ==

Francois le 25 mars 2024 à 16:22

2024-03-25T16:22:26Z

← Version précédente		Version du 25 mars 2024 à 16:22
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			== Rencontre A venir - mars 2024 ==

			=== Liste des sujets ===

			* Présentation générale
			** Carte d'identité
			** Situation générale
			* Sujets généraux - Actualité du service
			** Gouvernance de la ressource / PTGE
			** Observatoire
			** Evolution de la relation GAM - SPL - CCLG
			* Sujet Saint martinois
			** Eaux claires parasites
			** Termes
			** Travaux du Sonnant
			*** Canalisation
			*** Raccordement au système aquapole => entrée dans la système aquapole
			*** Epuration jusqu'à la mise en service
			*** Gestion des déplacements pendant les travaux

	== Thermes ==		== Thermes ==
	DEA/FP/AGD/2023-00024 du 5 Janvier 2023 : Courrier type de lancement de la campagne EUND.		DEA/FP/AGD/2023-00024 du 5 Janvier 2023 : Courrier type de lancement de la campagne EUND.

Fbernigaud le 16 mars 2023 à 09:01

2023-03-16T09:01:59Z

← Version précédente		Version du 16 mars 2023 à 09:01
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	== ~~PLU~~ ==		== Thermes ==
			DEA/FP/AGD/2023-00024 du 5 Janvier 2023 : Courrier type de lancement de la campagne EUND.

	=== Avis CCLG sur PLU St Martin d'Uriage ===		Notre courriel en date du 21 février 2023 et votre réponse

			2023_00308_Saint_Martin_d_Uriage_Beaujean_rejet_EU_Thermes

			== [[Avis CCLG sur PLU St Martin d'Uriage]] ==
	'''De:''' "Pierre CARREZ-CORRAL" <pcarrezcorral@le-gresivaudan.fr>		'''De:''' "Pierre CARREZ-CORRAL" <pcarrezcorral@le-gresivaudan.fr>

Fbernigaud le 14 février 2023 à 09:48

2023-02-14T09:48:02Z

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			== PLU ==

			=== Avis CCLG sur PLU St Martin d'Uriage ===
			'''De:''' "Pierre CARREZ-CORRAL" <pcarrezcorral@le-gresivaudan.fr>

			'''À:''' "Natacha CHRISTIN" <nchristin@le-gresivaudan.fr>

			'''Cc:''' "Nicolas Milesi" <nmilesi@le-gresivaudan.fr>, "Magali PERROTTON" <magaliperrotton@le-gresivaudan.fr>, "Isabelle LAB" <ilab@le-gresivaudan.fr>

			'''Envoyé:''' Lundi 16 Janvier 2023 17:32:38

			'''Objet:''' Re: ! Avis CCLG sur PLU St Martin d'Uriage

			Bonjour,

			Vous trouverez, ci dessous, les remarques de la DEA sur le PLU de SMU. A votre disposition pour tout renseignement.

			==== '''Rapport de présentation''' ====
			- En page 75 je note :

			''Une convention spécifique de déversement (CSD) a été signée et actualisée en 2013 entre la commune de Saint-Martin d’Uriage et les Laboratoires Dermatologiques d’Uriage concernant les rejets non domestiques.''

			Il n’existe pas un tel document (ancienne convention caduque). Mention à supprimer

			- En page 75 : à modifier

			''Le Président de la Communauté de communes Le Grésivaudan s’était engagé par courrier du 22 juin 2018 à démarrer des travaux de mise en conformité du système d’assainissement (traitement) avant le 07 mars 2020. Ce courrier est joint dans les annexes sanitaires du dossier de PLU.''

			A supprimer, les études sont en cours.

			- En page 76 : à modifier

			''Actuellement, trois stations d’épuration sont présentes sur la commune. La station de traitement des eaux usées du Sonnant d’Uriage, <s>mise en service au 01/09/1979 et récemment remise aux normes, est à nouveau conforme en équipement et performance (au 31/12/2020).</s> La station est non conforme en équipement et en performance à minima depuis 2016. Elle a actuellement une capacité de 11700 équivalent habitants (charge maximale 6057 EH) avec un débit de référence de 3127 3450 m3/jour (2021). Elle dessert une partie de Saint-Martin d’Uriage et une partie de Vaulnaveys-le-Haut. Elle produit 32 10.70 tonnes de boue (en matière sèche) en 2021 dont l’intégralité part au compostage.''

			- En page p 78 .

			L’assainissement et les eaux usées : la liste de travaux identifiés n’est pas intégrée à la PPI de la CCLG. Les travaux d’extension de réseau d’assainissement lié à une qualité de sol inadaptée à l’infiltration des rejets ANC ne sont pas prioritaires pour la CCLG. La commune est invitée à réaliser un réseau d’eaux pluviales afin de permettre les rejets ANC sans infiltration préalable pour permettre l’urbanisation.

			- P. 80

			Le zonage d’eaux pluviale fait référence à la CCLG (cartouche) . La CCLG n’est pas compétente en matière d’eaux pluviales. Il est demandé à la commune de le retirer.

			- En page 262

			OAP 1 centre bourg (zone UA)

			Voir PJ (fichier excel Bilan potentiel centre bourg) à envoyer par Isabelle LAB

			- P. 358

			''La STEP du Sonnant, actuellement vétuste, sera bientôt abandonnée ; la commune sera alors reliée à la STEP de la Métropole'' au plus tard en 2025.

			==== '''REGLEMENT écrit''' ====
			Eau potable : toutes dispositions

			attention il n’y a pas d’obligation règlementaire de raccordement au réseau d’eau potable.

			''Toute construction dont la destination implique qu’elle soit alimentée en eau potable doit être raccordée au réseau public d'eau potable'' dès lors qu’elle est desservie. En l’absence de réseau public de distribution d’eau potable, l’alimentation en eau potable à partir d’un captage privé est possible dans le respect des dispositions règlementaires (L1321-1 à L321-10 du CSP)

			A rajouter : le raccordement au réseau d’eau potable doit se faire conformément à la règlementation en vigueur et aux préconisations techniques de l’autorité compétente en charge de la compétence Eau.


			Eaux usées : toutes dispositions

			Dans les secteurs desservis par l’assainissement collectif, ''le branchement à un réseau collectif d'assainissement est obligatoire pour toute construction ou installation engendrant des eaux usées'' domestiques ou assimilées. Les eaux usées non domestiques sont soumis à autorisation préalable par l’autorité compétente.

			A supprimer : ''<s>Pour les secteurs repérés sur le règlement graphique (Pièce 4.1 ), au titre de l’article R 151-34: dans</s>''

			''<s>ces zones de conditions spéciales liées aux nécessités de fonctionnement des services publics, les</s>''

			''<s>constructions et installations nouvelles susceptibles d’augmenter la charge d’eaux usées raccordée à</s>''

			''<s>la station d’épuration du Sonnant ne seront autorisées qu’à signature des ordres de services pour</s>''

			''<s>l’amélioration des conditions d’assainissement collectif en co-maitrise d’ouvrage communauté de</s>''

			''<s>communes le Grésivaudan et Grenoble-Alpes-Métropole.</s>''

			L’autorité compétente en assainissement et se chargera de délivrer les autorisations de raccordement au système d’assainissement selon la capacité de ce dernier et la nature des effluents rejetés.

			Remarque Zone U :

			Raccordement au réseau collectif d’assainissement si le tènement est desservi sinon autoriser un assainissement non collectif y compris en zonage d’assainissement collectif. (idem zone UCx p. 51)


			Remarque Zone n ou a

			Rajouter : « La réalisation d'un dispositif d'assainissement non collectif en zone A (ou N) n’est possible que pour desservir un bâtiment implanté en zone U uniquement :

			- Dans le cas où la mise aux normes du dispositif n'est pas techniquement possible dans le périmètre de la zone U.

			- Dans le cas de la réhabilitation d'une construction existante pour laquelle la réalisation du dispositif n'est pas possible techniquement dans le périmètre de la zone U ».

			==== '''Remarque''' : '''Eaux pluviales et eaux claires parasites - P.21 Eaux pluviales :''' ====
			Principes / Généralités

			''L’infiltration à la parcelle est imposée pour la gestion des eaux pluviales de tout projet de constructions ou d’aménagement avant raccordement au réseau d’eau pluvial.''

			''- Sauf sur les zones exposées à des risques faibles de glissement de terrain ou faibles''

			''effondrements : l’infiltration est à proscrire. L’évacuation sera réalisée par ruissellement vers un fossé en talweg planté ou vers un cours d’eau après tampon éventuel.'' ''Ou un réseau d’eaux pluviales''


			Généralités eaux pluviales

			Un volume important d'eaux claires parasites s’introduit dans les réseaux d’assainissement, en unitaire comme en séparatif, avec des rejets directs, affaiblissant la qualité épuratoire de la station d’épuration. Une gestion rigoureuse des eaux pluviales, une compétence communale, est attendue.

			La CCLG souhaite que les rejets d'eaux pluviales dans un réseau unitaire (ou dans un réseau d’eaux pluviales communal qui aboutit dans un réseau unitaire) des nouvelles constructions et aménagements (par exemple un parking) ne soient pas autorisés par le

			Règlement écrit

			Le Règlement écrit doit prévoir que les eaux pluviales soient gérées à l’aide de dispositifs séparatifs, c’est-à-dire propres aux eaux pluviales et de ruissellement, sans aucune connexion avec le réseau d’assainissement.

			Selon la qualité des sols, il est conseillé de favoriser autant que possible l’infiltration des eaux pluviales à la parcelle.

			Il est indiqué un débit de fuite (ou débit maximum acceptable par hectare) de 24l/s/ha ce qui semble très (trop) important. Quelles sont les recommandations du SDAGE ? Quelle est la raison d’un tel débit de fuite ?

	=[[STEP / Collecteur dans la Combe]]=		=[[STEP / Collecteur dans la Combe]]=

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2022-04-05T09:56:02Z

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=[[STEP / Collecteur dans la Combe]]=

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