Thématique Digitalisation - Historique des versions

Fbernigaud : /* Ma question */

2021-06-21T13:37:12Z

Ma question

← Version précédente		Version du 21 juin 2021 à 13:37
Ligne 8 :		Ligne 8 :
	J'ai observé que les délibérations sont sensibles à la recherche dans Interstis mais pas dans la rubrique délibérations du site le-gresivaudan.fr.		J'ai observé que les délibérations sont sensibles à la recherche dans Interstis mais pas dans la rubrique délibérations du site le-gresivaudan.fr.

	Sur Intertis ce sont les projets qui sont soumis au conseil		Sur Intertis ce sont les projets qui sont soumis au conseil, sur le site ce sont les délibérations au retour du contrôle de légalité.

	sur le site ce sont les délibérations au retour du contrôle de légalité.

	J'ai d'abord mis ceci sur le compte du process de contrôle qui n'est pas dématérialisé mais j'ai reçu une délibération de la métro, elle aussi après contrôle de légalité et sensible à la recherche.		J'ai d'abord mis ceci sur le compte du process de contrôle qui n'est pas dématérialisé mais j'ai reçu une délibération de la métro, elle aussi après contrôle de légalité et sensible à la recherche.

Fbernigaud : /* Les PDF sensibles à la recherche */

2021-06-21T13:36:27Z

Les PDF sensibles à la recherche

← Version précédente		Version du 21 juin 2021 à 13:36
Ligne 6 :		Ligne 6 :
	Est-ce que Pdf océrisé est synonyme de "sensible à la recherche" ?		Est-ce que Pdf océrisé est synonyme de "sensible à la recherche" ?

	J'ai observé que les délibérations sont sensibles à la recherche dans Interstis mais pas dans la rubrique délibérations du site le-gresivaudan.fr. Sur Intertis ce sont les projets qui sont soumis au conseil sur le site ce sont les délibérations au retour du contrôle de légalité. J'ai d'abord mis ceci sur le compte du process de contrôle qui n'est pas dématérialisé mais j'ai reçu une délibération de la métro, elle aussi après contrôle de légalité et sensible à la recherche.		J'ai observé que les délibérations sont sensibles à la recherche dans Interstis mais pas dans la rubrique délibérations du site le-gresivaudan.fr.

			Sur Intertis ce sont les projets qui sont soumis au conseil

			sur le site ce sont les délibérations au retour du contrôle de légalité.

			J'ai d'abord mis ceci sur le compte du process de contrôle qui n'est pas dématérialisé mais j'ai reçu une délibération de la métro, elle aussi après contrôle de légalité et sensible à la recherche.

	En résumé sur ce point :		En résumé sur ce point :

	Est-ce que le process de transmission au contrôle de légalité est dématérialisé ?		Est-ce que le process de transmission au contrôle de légalité est dématérialisé ?

	Est-ce qu'il est possible de rendre les délibérations telles que publiées sur le site sensible à la recherche ? Même si le process n'est pas dématérialisé ?		Est-ce qu'il est possible de rendre les délibérations telles que publiées sur le site sensible à la recherche ? Même si le process n'est pas dématérialisé ?

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2021-06-21T13:34:51Z

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=Les PDF sensibles à la recherche=
Fiche pratique : Règle de nommage dossier SystemeInformation
==Ma question==
La fiche indique dans son dernier paragraphe que "Les documents doivent être publiés prioritairement en format Pdf océrisé."

Est-ce que Pdf océrisé est synonyme de "sensible à la recherche" ?

J'ai observé que les délibérations sont sensibles à la recherche dans Interstis mais pas dans la rubrique délibérations du site le-gresivaudan.fr. Sur Intertis ce sont les projets qui sont soumis au conseil sur le site ce sont les délibérations au retour du contrôle de légalité. J'ai d'abord mis ceci sur le compte du process de contrôle qui n'est pas dématérialisé mais j'ai reçu une délibération de la métro, elle aussi après contrôle de légalité et sensible à la recherche.

En résumé sur ce point :

Est-ce que le process de transmission au contrôle de légalité est dématérialisé ?
Est-ce qu'il est possible de rendre les délibérations telles que publiées sur le site sensible à la recherche ? Même si le process n'est pas dématérialisé ?

Quoi qu'il en soit, je pense que les utilisateurs sont peu avertis de la notion, et qu'ils ne savent peut-être pas ce qu'il faut faire pour que lorsque l'on scanne un document il soit océrisé. En tout cas c'est une chose que je ne maîtrise pas.

Est-ce que cela dépend du scanner ou du logiciel qui pilote le scanner ?
==Réponse 1==
Sur le sujet du process de transmission des délibérations au contrôle de légalité, à ma connaissance il est dématérialisé mais je vais valider ce sujet auprès d'Emilie Mangione dont le service est en charge de ce process.

Pour information, oui la notion d'océrisation rendant un document scanné sensible à la recherche dépend à la fois du matériel scanner utilisé qui doit intégrer cette fonction et des paramètres utilisés lors d'un scan pour que la fonction soit active ou non.
==Suite du dialogue==
Merci pour ces informations.

Pensez-vous que les agents sont avertis de ce sujet et savent activer l'océrisation ? C'est un point à aborder dans l'échange avec Emilie.
==Suite du dialogue==
Suite à mon échange avec Emilie je confirme que le process de transmission des délibérations au contrôle de légalité est bien dématérialisé. Le fait que les documents ne soient pas océrisé après signature vient bien du scan. Nous allons mettre en place rapidement les réglages adéquats et transmettre l'information aux agents concernés.

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