E&A - Commission 12 février 2026
De Wik&Tic Wik&siT
Délibération
de fin de DSP eau Montbonnot
Convergence des tarifs.
Voté : dans les tarifs pour 2026.
Nouveau MDG
Accord cadre pour la partie technique.
Facturation par la DEA.
(bien de retour/bien de reprise)
Chantier de sécurisation à Sainte Marie du Mont
Travaux passent pas une forêt communal, l'Etat demande une délibération pour déforestation alors qu'il n'y en a pas. Or le pdt a une délég pour l'urba pasim pas le droit forestier.
Rendu Prospective financière
Déjà présentée le 16 octobre.
