Voir la source de E&A - Commission 12 février 2026

=== Délibération ===

==== de fin de DSP eau Montbonnot ====

===== Convergence des tarifs. =====
Voté : dans les tarifs pour 2026.

===== Nouveau MDG =====
Accord cadre pour la partie technique.

Facturation par la DEA.

(bien de retour/bien de reprise)

==== Chantier de sécurisation à Sainte Marie du Mont ====
Travaux passent pas une forêt communal, l'Etat demande une délibération pour déforestation alors qu'il n'y en a pas. Or le pdt a une délég pour l'urba pasim pas le droit forestier.

==== Rendu Prospective financière ====
Déjà présentée le 16 octobre.

==== Bilan du mandat ====