Voir la source de SYMBHI - CS - 29 septembre 2022

=== •Rapport n°1 : Labellisation EPAGE ===
3 mois aux collectivités pour valider, silence vaut approbation.

=== •Rapport n°2 : Approbation du contrat de bassin Romanche 2022-2024 ===
Précédent contrat 2013 - 2019, env. 100 M€ ont été investis.

Fin 2021, décidé de monter un nouveau contrat. Contrat de bassin et non plus contrat de rivière : plus court (3 ans max)

=== •Rapport n°3 : PAPI Isère Amont - Procès-Verbal de remise d’ouvrages achevés ===
Ouvrages réalisés dans le hameau  "Les îles" à La Buissière.

=== •Rapport n° 4: Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade ===
Point retiré. Nombre d'agents = 43, yc les mis à disposition par le département.

=== •Rapport n° 5: Modification du tableau des emplois permanents du SYMBHI ===

=== •Rapport n°6 : Autorisation du Président à ester en justice et désignation d’un avocat – Dossier Joachim BELANGER ===

=== •Rapport n°7 : Rapport du représentant du SYMBHI au sein d’Isère Aménagement ===
Le SYMBHI est actionnaire de la SPL Isère aménagement.

Nouveaux contrat passés par le SYMBHI en 2021 :

# Futurs locaux du SYMBHI. Construction et exploitation sur 23 ans
# Mandat de travaux de sécurisation
# Accord à BC de prestations foncières

=== •Rapport n° 8: Délégation au Président pour les marchés, accords cadre et conventions ===