Voir la source de Sujets semaine - lundi 26 décembre 2022

== Point hebdo ==
Arrété pour travaux conduite ST

Agenda

Modes de gestion - bureau

ODJ commission

=== Travaux à lancer ===

* Relation communes
** CR commission
** Doc de synthèse
** Superposition docs urba.
* Agriculteurs
* Expérimentation St Maximin
* RPQS

== Notes en rangeant mon bureau ==

=== Message de Régine MILLET ===
{{Usager
|Nom=KOPPLER
|Date= 10 décembre 2021
|Sujet= Pas de réponse à un courrier
}}
=== Message de Sylvain Zanardi ===
{{Usager
|Nom=SylvainZANARDI
|Date= 29 novembre 2022
|Sujet= Présentation du PPI à la commission
|Commune=Laval
}}

De: "sylvain zanardi" <sylvain.zanardi@laval-en-belledonne.fr>
À: "mireille stissi" <mireille.stissi@laval-en-belledonne.fr>, "Martin Gerbaux" <martin.gerbaux@laval-en-belledonne.fr>, "Pierre CARREZ-CORRAL" <pcarrezcorral@le-gresivaudan.fr>
Envoyé: Mardi 29 Novembre 2022 10:18:49
Objet: [EXTERNE] Re: Délibérations présentées en commission mixte eau et assainissement du 01/12/2022 à partir de 18h00

Bonjour
Je découvre, pour une fois 2 jours avant la commission, des éléments 
d'un projet de PPI eau et assainissement du Grésivaudan.
Il apparaît une extension de la STEP en 2023 - 2024 en lien avec la 
Martelière (on aurait donc une idée de la position du Grésivaudan sur le 
sujet)

Pour l'eau potable, le programme est indigent, avec une suppression du 
réservoir Hollard, mais pas de renouvellement de conduite jusqu'en 2027, 
alors que sur l'envers les casses ont été régulières ces dernières 
années.

Je vais essayer de le faire remonter jeudi, mais il faudrait rappeler 
par tous les moyens qu'une élaboration de ces PPI en lien avec les 
communes serait préférable

Il est fait état d'un gros programme d'investissement lié aux 
industriels, et faisant l'objet d'un financement à part, mais je n'ai 
aucune information sur ce mode de financement, ni son impact sur la 
capacité d'investissement sur les travaux de renouvellement courants.

Je porterai aussi la question jeudi

Cordialement

== Sujets pour le programme de travail de la commission en 2023 ==
Relation avec les communes

Reprise de la tache docs/urbanisme

Travail avec l'agriculture

Expérimentation Saint Maximin

== [[E&A - Retrospective 2022|Retrospective 2022]] ==
== Relation avec les communes ==

=== Sur le sujet dit de la superposition des documents d'urbanisme. ===
Nous modifions la méthode : au lieu de faire la superposition des SD avec les documents d'urbanisme sur l'ensemble du territoire, nous ne le faisons que pour les communes pour lesquelles il y a un doute ou un écart déjà avéré.

C'est à l'initiative des communes qui nous saisissent.

Pour estimer si elles ont un sujet, les communes iront elles mêmes sur le SIG du siège où l'on trouve les SD. Eventuellement un support peut leur être procuré (pas par la DEA) pour conduire leur démarche. J'ai fait un test toutes les données peuvent être exportées dans des tableaux de données, c'est un peu compliqué mais ça marche.

Pour chaque cas, nous faisons un bref statut sur ce dont elles disposent sur l'urbanisme :- SIG en propre, données SIG chez un prestataire, documents numériques, documents papier, rien.

Au cas par cas nous recherchons une approche adaptée avec le support de la DALE et du Sigiste du siège.

=== Sur le questionnaire sur Interstis ===
Il manque une note d'accompagnement pour décrire la démarche, et le relevé des contributions recueillies lors de la réunion de la commission.

Plus généralement je suis toujours en attente des actions actée à la suie de la réunion du 16/11 cf email 21/11/2022 18:21

== Sécheresse ==
Il nous faut lancer le travail de préparation de l'été prochain.

Réunion à monter avec Saint Maximin, si possible avant la fin du mois.

Pour préparer, j'ai regardé une carte de la commune, j'aurais besoin d'une description assez détaillée des problèmes rencontrés l'été dernier : je pense que c'est Matthieu l'interlocuteur.

+ Dans les conseils que nous lisons ici ou là, il y a celui de réduire notre consommation pendant l'hiver pour aider les nappes à se reconstituer.

== Agriculteurs ==
Travail inter-commissions avec l'agriculture, mais au total c'est l'agriculture le leader, nous contribuons. Etre rigoureux sur la gouvernance (nos interlocuteurs doivent représenter la profession et non seulement leur cas individuel)

A lancer dès maintenant car le sujet est très lié à celui de la sécheresse.

Je vais faire une liste des inputs que j'ai reçu en 2022.

En première hypothèse, déterminer les critères discriminants :

* typologie des activités
* mode d'approvisionnement en eau
* altitude