Voir la source de Sujets semaine - lundi 30 janvier 2023

== Liste des sujets ==
* ODJ prochaines commissions
* Prochaines délibs
* Contact CAF
* Dossiers communes
** Revel
** St jean Le Vieux
** La Terrasse
*Prêts aux communes
* Evt communication
* Debriefing intervention dans les lycées ARCADE
* Allevard
# Faire un état des lieux complet
## Systèmes E&A
## Thermes
## Déversements dans le Breda

* Travaux dans la Combe
** Organisation de la réunion du 23 février
* Goncelin
** Appeler l'agriculteur
* Rencontre lotissement SVM

== Point hebdo ==

=== ODJ prochaines commissions ===

=== Prochaines délibs ===

=== SPL - Projet de passer la facturation à la SPL ===

=== Modes de gestion ===
Travail sur la convergence des prix de Crolles

Besoin d'avoir les tarifs pour Bernin pour savoir si on harmonise les deux ensemble

=== Industriels / prochaine task force ===
ST message perspectives de besoin en débit 45 km3/j = besoin de 15 à 20 de la métro.

Prise en charge de l'étude : JFPC, EG

Courrier à la métro : lancement AMO scénarios, demande de contribution de la métro. Eau d'Olles évoqué, contact Oisans. COPIL à mettre en place.

=== Les grands rendez-vous de l'année ===
MDG Crolles - Bernin et tarification pour début juillet

Relation communes et modification du règlement

Prochaine commission : Relation avec les communes

* droits d'eau
* facturation des équipements communaux
* limites de responsabilité
* communication : assez facile à régler, faible enjeux politique

=== Superposition des documents d'urbanisme ===

=== Avances aux communes ===
PCC demande au service juridique.

=== Journée mondiale de l'eau ===
On laisse avancer la comm

Projets de Coopération décentralisée

=== [[Commune::Allevard]] ===
# Faire un état des lieux complet
## Systèmes E&A
## Thermes
## Déversements dans le Breda
Notre prestation a été appréciée par le cabinet.

Réunion avec la commune à monter, en avril avec le résultat de l'étude. Dans un premier temps avec la commune, puis plus politique (donc avec le maire) avec les termes.

Résidence qui déverse ses EU dans le Breda : Opération coup de point ?

=== Aide du département sur la mise en séparatif ===
Lundi soir passé réunion publique sur des travaux à [[Commune::Pontcharra]] : 15 hab concernés / 6 présents

Mardi soir prochain réunion publique sur des travaux à Crêt :
[[Catégorie:Aide du département]]

=== Difficulté avec la TP ===
Demander aux usagers tous les RIB même si on n'en n'a pas besoin.

=== RH ===
2 postes , infructueux.

Agent électro qui devait partir, reste.

=== Facturation d'[[Commune::Allevard]] ===
80 usagers ont demandé la mensualisation.

===Agence de l'eau===

refus demande de estime que nous avons fraudé.

Volumes déclarés sur année glissante et non civile

Courrier demandant dérogation, indiquant qu'il n'y avait ps d'intention de fraude.

=== Arrêté de circulation travaux - travaux canalisation ===
Les travaux ont démarré, impact fort sur le trafic. Nombreuses plaintes.

Durée prévue : jusqu'en juin.

=== Courriers papiers ===

==== Madame Bataille demande un RV. ====
Habite un hameau de 3 maisons. Elle n'est pas desservie en EP. Sa voisine a un piquage sur le branchement.

Piquage de qq mètres, au lieu de 40m pour un branchement sur le réseau public.

Piquages toujours refusés

* raisons économique
* techniques : dimensionnement de la cana

Demandé à la commune de nous indiquer le statut de cette cana branchement ou conduite publique.

Email 318 de M.FRECON à Pontcharra

PCC a répondu

=== Etude SMA ===
PCC recueille des exemples de CC
[[Catégorie:Droit d'eau]]