« Sujets semaine - 20 janvier 2025 » : historique des versions

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13 juin 2025

24 janvier 2025

21 janvier 2025

  • actudiff 18:4121 janvier 2025 à 18:41‎ Francois discussion contributions‎ 1 288 octets +1 288‎ Page créée avec « === Retour bureau du 20 - Note droits d'eau === Msg Joris. Echangé avec Catherine, le cabinet à la lecture de la note DirCab pas favorable. Discours diff. DG et cabinet. PCC : 2 sujets : on accorde des droits d'eau et ce n'est pas légal. Traitement des nouveaux cas liés aux DSP. DSP : on ne connaît peut-être pas les droits d'eau. *droit pas mentionné : *droit mentionné : Si demande de l'usager, et justificatifs on applique. Demande PhL : 8 captages. O... » Balise : Éditeur visuel
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