Sujets - Lundi 29 septembre 2025

Sujets généraux

Recrutement une personne dédiée à la protection de la ressource.

42% prelev, 33% mensualisés

Agriculture

AAP AERMC Protection des captages

Participation pour services environnementaux.

6 k€ d'étude, 12,8 k€/an 2027-2032

Dossier : Anne s'en occupe

Actions préservation de la ressource en eaux 70% études, 80% 100€/h compensation

Aspect novateur : Cibler La Buissière sur la nuci-culture

De nombreux projets :

• Oxiane
  • l'agriculture prendrait tout, ça sort un peu de la compétence eau.
• ADABIO
• Chambre

Le qui fait quoi est un peu flou.

+ Est-ce que la M49 le permet.

Finances - tarifs

Parties fixes des industriels

Contrat eau et climat

Tarification 2026

A voter en décembre, mais préférable en novembre.

Projets de délib : 17 octobre

Est-ce qu'on commence tout de suite à augmenter.

Débat sur les parties variables.

Facture d'eau

Recalcul coef performances :

Asst : on serait à on serait à 3,2 soit +2,2 cts au 1° janvier 2026.

Plan Eau et climat

Souhait qu'il y ait une instance créée.

En phase de construction du plan 2 passages en instance

Def stratégie et objectifs au niveau du bassin.

2 en ph de préparation après itération avec l'agence actions

une fois contrat signé mini une réunion annuelle

Evoqué PTGE avec instance, groupe des usagers : pb de temporalité

On peut motiver que l'on aurait pas une instance ad hoc et ne pas multiplier les instances

AE attend qu'il y ait une instance macro Gd cycle, petit cycle.

Thématiques essentielles : Gd cycle, retrouver le bon état du milieu, actions de sobriété, actions sur eaux pluviales (mais nous ne sommes pas compétents (étude de préfiguration du transfert))

: Qui est le mieux placé pour piloter

Actions court terme :

Avoir le retour de Nicolas Perrin.

? capacité du Grésivaudan pour définir sa stratégie. ? Sces de Nicolas vision ? Ressources et compétences en interne ? pour décliner en stratégie.

Instances propres CCLG

commission, C.Exploitation

COPIL PAPI

CS SYMBHI

Instance milieux humides ?

=> Dire au SYMBHI de ne pas créer une instance adhoc. le PTGE prendra le relais.

PTGE

Etapes suivantes : envoi des délibs dès retour du contrôle de légalité

• Appel de fonds du SYMBHI
• CC Etude
• Agglomération des documents