Sujets - Lundi 15 décembre 2025

Général

Convention GAM

C'est le coef K2 qu'il faut diminuer.

Le prix de base de la métro comprend les coûts des ECP de la métro ie.

Évaluation de la conformité

Tant que le système est conforme, cela signifie que tous les sous-systèmes sont sont conformes.

CCCS

Joris contacte le DGS pour définir le tarif dans la convention.

Proposer un ou des indicateurs qui permettent de mesurer si les avancements attendus sont réels.

Nous mettons une priorité sur les "systèmes partagés".

=> Relancer les réunions de bilan annuel.

Par commune

SMM

Est-ce que la commune a rendu sa réponse sur la convention ?

Ci-joint le courrier du préfet.

votre demande s'appuie sur des valeurs que nos partageons et qui sont clé pour améliorer la gestion du bloc communal.

sujet sur lequel il y a des progrès mais encore beaucoup à faire

Vous m'accorderez qu'un travail important a été fait tout au long de l'année pour faire émerger un nouveau modèle de gouvernance. Avec de nombreux entretiens et deux réunions en format groupe de travail, limitées aux communes en conventions qui devaient faire remonter des propositions à la commission. Ce travail n'a pas débouché sur les éléments d'une vision commune et partagée indispensable pour définir les bases d'une solution solide, robuste et pérenne.

Je n'en déduis ni qu'il faut arrêter ce travail, ni abandonner l'objectif mais seulement prendre plus de temps pour une construction qui aura de plus en plus de sens dans les années à venir.

Néanmoins revenir sur votre engagement provoquerait une désorganisation préjudiciable à la continuité et la qualité de service, voire le risque d'un période de chaos.

SMU

Sonnant

Est-ce que le chenil a un arrêté EUND ?