Sujets - Lundi 15 décembre 2025
Général
Convention GAM
C'est le coef K2 qu'il faut diminuer.
Le prix de base de la métro comprend les coûts des ECP de la métro ie.
Évaluation de la conformité : Tant que le système est conforme, cela signifie que tous les sous-systèmes sont sont conformes.
CCCS
Joris contacte le DGS pour définir le tarif dans la convention.
Proposer un ou des indicateurs qui permettent de mesurer si les avancements attendus sont réels.
Nous mettons une priorité sur les "systèmes partagés".
=> Relancer les réunions de bilan annuel.
RH
Facturation des bâtiments communaux
A fin d'année facturé 155 compteurs, dt 98 l'étaient déjà.
33 en cours de relève ie. pas encore facturés mais vont l'être.
2 points posé par mois. Gros pb pour organiser la visite, => dans certains cas on y est allé sans avoir pu contacter la commune. Difficulté à mobiliser/motiver les agents.
24 points d'installation sans compteurs, facturés au forfait 100 m3.
Barraux
La Buissière : 2
La Pierre : 1
Haut Breda : 4
Les Adrets : 4
Revel : 2
SVM : 3 PDL sans compteur, 3 compteurs non trouvés
SMA : régularisations à faire, commune pas prête à faire les travaux.
Reste-t-il des récalcitrants.
Par commune
Lumbin
La STEP va mieux après deux camions de ensemencement.
SMM
Est-ce que la commune a rendu sa réponse sur la convention ?
Ci-joint le courrier du préfet.
votre demande s'appuie sur des valeurs que nos partageons et qui sont clé pour améliorer la gestion du bloc communal.
sujet sur lequel il y a des progrès mais encore beaucoup à faire
Vous m'accorderez qu'un travail important a été fait tout au long de l'année pour faire émerger un nouveau modèle de gouvernance. Avec de nombreux entretiens et deux réunions en format groupe de travail, limitées aux communes en conventions qui devaient faire remonter des propositions à la commission. Ce travail n'a pas débouché sur les éléments d'une vision commune et partagée indispensable pour définir les bases d'une solution solide, robuste et pérenne.
Je n'en déduis ni qu'il faut arrêter ce travail, ni abandonner l'objectif mais seulement prendre plus de temps pour une construction qui aura de plus en plus de sens dans les années à venir. Néanmoins revenir sur votre engagement provoquerait une désorganisation préjudiciable à la continuité et la qualité de service, voire le risque d'un période de chaos.
Néanmoins revenir sur votre engagement provoquerait une désorganisation préjudiciable à la continuité et la qualité de service, voire le risque d'un période de chaos.
SMU
Sonnant
Est-ce que le chenil a un arrêté EUND ?
