« Sujets - Lundi 5 janvier 2026 » : différence entre les versions
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=== Convention CCCS === | === Convention CCCS === | ||
On attend le feu vert de la DGS / Attente de la conclusion sur le SIBRECSA. | On attend le feu vert de la DGS / Attente de la conclusion sur le SIBRECSA. | ||
l'arrêté inter-prefectoral a été pris. | |||
=== PTGE === | === PTGE === | ||
Version du 9 janvier 2026 à 07:49
Général
Convention GAM
On n'a rien obtenu. Il était important de poser le problème.
Les deux arguments : capacité d'investissement ont été entendu par la VP.
On attend de GAM leurs chiffres.
Convention CCCS
On attend le feu vert de la DGS / Attente de la conclusion sur le SIBRECSA.
l'arrêté inter-prefectoral a été pris.
PTGE
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Le Moutaret accès réservoir le bourg : courrier demande occupation temporaire Mme la Préfète
