« Revel » : différence entre les versions
De Wik&Tic Wik&siT
(Page créée avec « Rencontre mercredi 20 octobre 2021 Astreintes : Si la commune met en place une astreinte est-ce qu'elle peut le refacturer dans la convention : OUI Les critères qui d… ») |
Aucun résumé des modifications |
||
| Ligne 7 : | Ligne 7 : | ||
Les critères qui définissent les cas d'intervention. | Les critères qui définissent les cas d'intervention. | ||
# | # ? | ||
# Danger grave ou imminent | # Danger grave ou imminent | ||
# Protection | # Protection | ||
Ceci se trouve dans le règlement de l'astreinte du service : à partager avec les communes. | Ceci se trouve dans le règlement de l'astreinte du service : à partager avec les communes. | ||
Version du 20 octobre 2021 à 15:30
Rencontre mercredi 20 octobre 2021
Astreintes :
Si la commune met en place une astreinte est-ce qu'elle peut le refacturer dans la convention : OUI
Les critères qui définissent les cas d'intervention.
- ?
- Danger grave ou imminent
- Protection
Ceci se trouve dans le règlement de l'astreinte du service : à partager avec les communes.
