« Conseil d'exploitation » : différence entre les versions
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Travaux réseau séparatif en // réseau EP. La commune demande au SEA d'assurer la MOU sur les travaux mais pas le tirage des câbles. | |||
Convention Villard-Bonnot | |||
Idem | |||
Convention portée par la DAL | |||
Commune de Creys en Belledonne | |||
Acquisition à l'€ symbolique du périmètre immédiat. | |||
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==[[Conseil d'exploitation Jeudi 10 décembre 2020]]== | ==[[Conseil d'exploitation Jeudi 10 décembre 2020]]== |
Version du 26 novembre 2021 à 10:16
Retour d'expérience sur les convention de gestion
Les retards
Délibs
Convention de MOU Crêts en BElledonne
Travaux réseau séparatif en // réseau EP. La commune demande au SEA d'assurer la MOU sur les travaux mais pas le tirage des câbles.
Convention Villard-Bonnot
Idem
Convention portée par la DAL
Commune de Creys en Belledonne
Acquisition à l'€ symbolique du périmètre immédiat.