« Goncelin » : différence entre les versions
Aucun résumé des modifications |
Aucun résumé des modifications |
||
| Ligne 13 : | Ligne 13 : | ||
Dès lors que les voiries sont publiques l'interco prend en charge. | Dès lors que les voiries sont publiques l'interco prend en charge. | ||
Si la voirie est privée mais d'intérêt CC, il faudrait une convention, mais pour le service ce n'est pas prioritaire. | Si la voirie est privée mais d'intérêt CC, il faudrait une convention, mais pour le service ce n'est pas prioritaire et pas souhaitable au regard de l'acceptabilité. | ||
Il y a des lotissements où il y a un intérêt communautaire, pas dans ceux-là. | Il y a des lotissements où il y a un intérêt communautaire, pas dans ceux-là. | ||
| Ligne 20 : | Ligne 20 : | ||
=== Champ du bourg === | === Champ du bourg === | ||
A un poste de relèvement, infra assez lourde à gérer. Jusqu'à présent la commune payait. | |||
Interpellé sur le trop plein qui se déverse sur la propriété. | Interpellé sur le trop plein qui se déverse sur la propriété. | ||
==== Comment procéder ? ==== | ==== Comment procéder ? ==== | ||
La commcomm ne souhaite plus intervenir, seulement les accompagner. | La commcomm ne souhaite plus intervenir, seulement les accompagner. | ||
Historiquement | |||
Le habitants de Goncelin ont pris la double peine : Coûts non répercutés sur collecte et transit, puis hausse des prix. 40c -> 2,25 €/m3. | |||
Version du 25 janvier 2022 à 16:12
RV en mairie mardi 25 janvier 2022
F.MIdali, DGS, DST, Adjoint aux travaux (pas commnautaire)
Lotissements privés sur lesquels la commune intervenant avant le transfert.
14 dt le champ du bourg, total 22 lotissements sur la commune.
3,4,5,6,7 18 et 14 (EU seulement) ont un intérêt communautaire : la conduite principale passe dans le lotissement, pas les branchements.
La voirie n'est pas privée partout.
Dès lors que les voiries sont publiques l'interco prend en charge.
Si la voirie est privée mais d'intérêt CC, il faudrait une convention, mais pour le service ce n'est pas prioritaire et pas souhaitable au regard de l'acceptabilité.
Il y a des lotissements où il y a un intérêt communautaire, pas dans ceux-là.
Pbmatique surtout communication.
Champ du bourg
A un poste de relèvement, infra assez lourde à gérer. Jusqu'à présent la commune payait.
Interpellé sur le trop plein qui se déverse sur la propriété.
Comment procéder ?
La commcomm ne souhaite plus intervenir, seulement les accompagner.
Historiquement
Le habitants de Goncelin ont pris la double peine : Coûts non répercutés sur collecte et transit, puis hausse des prix. 40c -> 2,25 €/m3.
