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=== Présents ===
=== Présents ===
Dominique Clouzeau, Maire
???


Eric Gallo , Adjoint agriculture, Membre de la commission
=== ODJ ===
 
* La nouvelle convention de gestion. Explication de texte
* Bilan fne/fne pas
* Schéma directeur
* Taux horaire des agents.
 
=== Déroulé ===
 
==== Taux horaire des agents. ====
Le taux de 25 €/h est celui utilisé par la commune pour les interventions chez les particuliers.


Sébastien VINCENT, adjoint aux travaux
Convention 16k€ sur l'eau + 12k€ sur l'assainissement.


Valérie LASIBILE, DGS
==== La nouvelle convention de gestion. ====
Revue du texte. Modifications du texte.


Pierre Carrez-Corral Directeur DEA
===== Astreintes =====
St Hilaire : beaucoup de télégestion. C'est Veolia qui reçoit les alarmes.


Florent PELLETIER resp assainissement- moyen généraux DEA
St Pancrasse, St Bernard c'est la commune. => Egaliser


François Bernigaud, VP eau et assainissement
Astreinte neige, reçoit des appels svt des alarmes intrusion.


DGS
Est-ce que Veolia ne peut pas assurer la totalité des astreintes ? Non un prestataire ne peut pas faire l'astreinte s'il n'exploite pas.


??
Plusieurs niveaux (précision de Matthieu Perroton) :


Agent communal référent E&A
Alarme d'exploitation : 1e niveau d'astreinte incombe à l'exploitant.


Eric Gallot ???? Elus
2° niveau recours à un contrat de service si l'exploitant ne peut pas résoudre le problème. Sur appel de l'exploitant et non de l'usager ou de l'alarme.


Adj Aff sociales, membre comm travaux
Question est-ce un pb de compétence ou d'effectif.


=== ODJ ===
Délai d'intervention en cas de demande : Ca fonctionne bien, l'accord cadre maintiendra le niveau de réactivité.
 
Sources : Mme le maire demande qu'on s'appuie sur la connaissance locale.
 
===== Accord cadre =====
Notification en avril. Mise en place en mai.


* La nouvelle convention de gestion. Explication de texte
===== Gestion des interventions d'urgence =====
* Bilan fne/fne pas
Ca marche pas trop mal.
* Schéma directeur
* Taux horaire des agents.


=== Déroulé ===
===== C6 : DI/DICT : repris par le service =====
Demande d'accès au SIG (reçu des codes mais perdus)


==== Taux horaire des agents. ====
Délai de transfert du journal des événements, jugé un peu court. (31 janvier)


==== La nouvelle convention de gestion. ====
Transmission des devis. Seuil d'accord passe de 3000 à 5000€. Utiliserons l'accord cadre.


==== Bilan fne/fne pas ====
==== Bilan fne/fne pas ====
===== STEPs =====
===== Col de Marcieux =====
Rejets dans le milieu naturel. La commune demande des analyses : à faire par le SEA. Si les travaux ne peuvent pas être fait, il faudra interdire le ruisseau en dessous.
===== Le Prayet =====
BIlan 24h fait en juin 2021, très bon.
====== Le Chevrier (dossier usager (chèvre retrouvée morte)) ======
Dossier assurance en cours.
Est-ce que le pb peut se reproduire ? A priori non maintenant que la station fne bien.
===== Le village =====
Bilan 24h : Rendement plutôt bon, règlementairement OK.


==== Schéma directeur ====
==== Schéma directeur ====

Version actuelle datée du 7 février 2022 à 17:24

Présents

???

ODJ

  • La nouvelle convention de gestion. Explication de texte
  • Bilan fne/fne pas
  • Schéma directeur
  • Taux horaire des agents.

Déroulé

Taux horaire des agents.

Le taux de 25 €/h est celui utilisé par la commune pour les interventions chez les particuliers.

Convention 16k€ sur l'eau + 12k€ sur l'assainissement.

La nouvelle convention de gestion.

Revue du texte. Modifications du texte.

Astreintes

St Hilaire : beaucoup de télégestion. C'est Veolia qui reçoit les alarmes.

St Pancrasse, St Bernard c'est la commune. => Egaliser

Astreinte neige, reçoit des appels svt des alarmes intrusion.

Est-ce que Veolia ne peut pas assurer la totalité des astreintes ? Non un prestataire ne peut pas faire l'astreinte s'il n'exploite pas.

Plusieurs niveaux (précision de Matthieu Perroton) :

Alarme d'exploitation : 1e niveau d'astreinte incombe à l'exploitant.

2° niveau recours à un contrat de service si l'exploitant ne peut pas résoudre le problème. Sur appel de l'exploitant et non de l'usager ou de l'alarme.

Question est-ce un pb de compétence ou d'effectif.

Délai d'intervention en cas de demande : Ca fonctionne bien, l'accord cadre maintiendra le niveau de réactivité.

Sources : Mme le maire demande qu'on s'appuie sur la connaissance locale.

Accord cadre

Notification en avril. Mise en place en mai.

Gestion des interventions d'urgence

Ca marche pas trop mal.

C6 : DI/DICT : repris par le service

Demande d'accès au SIG (reçu des codes mais perdus)

Délai de transfert du journal des événements, jugé un peu court. (31 janvier)

Transmission des devis. Seuil d'accord passe de 3000 à 5000€. Utiliserons l'accord cadre.

Bilan fne/fne pas

STEPs
Col de Marcieux

Rejets dans le milieu naturel. La commune demande des analyses : à faire par le SEA. Si les travaux ne peuvent pas être fait, il faudra interdire le ruisseau en dessous.

Le Prayet

BIlan 24h fait en juin 2021, très bon.

Le Chevrier (dossier usager (chèvre retrouvée morte))

Dossier assurance en cours.

Est-ce que le pb peut se reproduire ? A priori non maintenant que la station fne bien.

Le village

Bilan 24h : Rendement plutôt bon, règlementairement OK.

Schéma directeur