« Conseil d'exploitation » : différence entre les versions
De Wik&Tic Wik&siT
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Retour d'expérience sur les | Retour d'expérience sur les conventions de gestion | ||
Les retards | Les retards | ||
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Délibs | Délibs | ||
Convention de MOU Crêts en | Convention de MOU Crêts en Belledonne | ||
Travaux réseau séparatif en // réseau EP. La commune demande au SEA d'assurer la MOU sur les travaux mais pas le tirage des câbles. | Travaux réseau séparatif en // réseau EP. La commune demande au SEA d'assurer la MOU sur les travaux mais pas le tirage des câbles. | ||
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Convention portée par la DAL | Convention portée par la DAL | ||
Commune de | Commune de Crêts en Belledonne | ||
Acquisition à l'€ symbolique du périmètre immédiat. | Acquisition à l'€ symbolique du périmètre immédiat. | ||
Version du 1 avril 2022 à 11:13
Retour d'expérience sur les conventions de gestion
Les retards
Délibs
Convention de MOU Crêts en Belledonne
Travaux réseau séparatif en // réseau EP. La commune demande au SEA d'assurer la MOU sur les travaux mais pas le tirage des câbles.
Convention Villard-Bonnot
Idem
Convention portée par la DAL
Commune de Crêts en Belledonne
Acquisition à l'€ symbolique du périmètre immédiat.
