Conseil d'exploitation Jeudi 3 juin 2021

Présentation du modèle de régie de Grenoble Alpes Metropole et SPL Eaux de Grenoble Alpes

Ordre du iour:

1. Discussion autour d'une modification des statuts du conseil d'exploitation - représentants membres extérieurs - industriels
2. Points d'informations:
   1. Délibérations conseil communautaire du 31.05.2021
      1. Délégation au Président en matière de demandes d’attribution de subventions dans le cadre des compétences « Eau » et « Assainissement » adoptée le 31/05/2021
      2. Protocole d'accord concernant l’exécution de la convention de fourniture d’eau conclue entre le SIED et Grenoble-Alpes Métropole pour les communes de Meylan, Corenc et La Tronche
      3. Protocole d’accord et d’engagement réciproque concernant la construction et l’exploitation d’une centrale hydroélectrique sur le torrent du Pleynet par la société FHYE d’une part et d’autre part, la collecte des eaux usées du Pleynet et leur canalisation vers Fond De France par la CCLG
      4. Décisions modificatives n°1
   2. Recrutements en cours
   3. Conventions de gestion provisoires
   4. PV de transfert des actifs - communes
3. Divers

Présents (Quorum atteint)

1. F.Bernigaud(Me)

1. Annie FRAGOLA
2. valérie Petex - Froges
3. Régine Millet

Vian Michaël

1. jf.clappaz

1. druges
2. olivier Salvetti