« TEMPORAIRE » : différence entre les versions

Version du 9 mars 2023 à 12:02

M'covoit

ligne+
Pouce
- dev ds les secteurs ruraux
  - Lumbin
  - ...
  - SMU
  - Vizille
RDV
- dev en cours
- Karos : en contrat type par UGAP, mais les entreprises veulent aller + loin en terme d'implicaiton de Karos. Voir co les contrats peuvent évoluer.
Niveau nal :
- Aides : fond vert : étude de mise en place et fnmt des lignes pdt 3 ans. Le préfet décide des enveloppes
- Prime aux conducteurs
  - gérée par les opérateurs
    - à partir du 3° trajet, puis ...
  - Ligne+ : 150
  - RDV : 100
- Indemnisations
  - indemnisation siège libre n'entre pas dans les aides d'Etat
VR2+
- Pas de contrôle, niveau de respect de +en+ faible
- expérimentation de l'Etat. Grp SMMAG+Etat+Ville de St Egrève (police de la circulation)

Aide financière :

Est-ce que les 10 trajets pourront être sur les 3 services ?

Quid pour Karos : l'aide n'est pas accessible auprès d'opérateurs qui sont déjà financés par les CEE

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
+M'covoit
+* ligne+
+* Pouce
+** dev ds les secteurs ruraux
+*** Lumbin
+*** ...
+*** SMU
+*** Vizille
+* RDV
+** dev en cours
+** Karos : en contrat type par UGAP, mais les entreprises veulent aller + loin en terme d'implicaiton de Karos. Voir co les contrats peuvent évoluer.
+* Niveau nal :
+** Aides : fond vert : étude de mise en place et fnmt des lignes pdt 3 ans. Le préfet décide des enveloppes
+** Prime aux conducteurs
+*** gérée par les opérateurs
+**** à partir du 3° trajet, puis ...
+*** Ligne+ : 150
+*** RDV : 100
+** Indemnisations
+*** indemnisation siège libre n'entre pas dans les aides d'Etat
+* VR2+
+** Pas de contrôle, niveau de respect de +en+ faible
+** expérimentation de l'Etat. Grp SMMAG+Etat+Ville de St Egrève (police de la circulation)
+Aide financière :
+Est-ce que les 10 trajets pourront être sur les 3 services ?
+Quid pour Karos : l'aide n'est pas accessible auprès d'opérateurs qui sont déjà financés par les CEE