« Revel » : différence entre les versions

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-Rencontre mercredi 20 octobre 2021
+== [[Rencontre - Revel - 13 décembre 2023]] ==
+== [[Rencontres Revel]]==
-Astreintes :
-Si la commune met en place une astreinte est-ce qu'elle peut le refacturer dans la convention : OUI
-Les critères qui définissent les cas d'intervention.
-# ?
-# Danger grave ou imminent
-# Protection
-Ceci se trouve dans le règlement de l'astreinte du service : à partager avec les communes.

Anonyme