« CCLG - Bureau 22 janvier 2024 » : différence entre les versions
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Un premier tènement repéré à Frontenas qui est entretenu. | Un premier tènement repéré à Frontenas qui est entretenu. | ||
=== EPFL - modalité de fnment entre l'EPFL et le bloc communal === | |||
Version du 22 janvier 2024 à 17:10
Economie
Entreprise SATMA Industrie
SATMA PPC -> SATMA Industrie.
Fait des feuilles d'aluminium. Seule dans la CEE à le faire.
Delib dans l'ancien mandat pour racheter le foncier.
Propriétaire du site = ALMECO.
Casier de rétention de sel de bore. Reste (éternellement) à la charge de l'ancien propriétaire.
Racheter 6,5 ha 500 k€, louer pour 160 k€/an ( contre 20/mois actuellement). 19 loyers en retard.
Aménagement, urbanisme et habitat
Adhésion à la foncière ...
Créée par le dpt. Créer une réserve de surface de compensation.
Un premier tènement repéré à Frontenas qui est entretenu.
