« Sujets semaine - 20 janvier 2025 » : différence entre les versions
Aucun résumé des modifications |
|||
| (2 versions intermédiaires par le même utilisateur non affichées) | |||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
== Sujets généraux == | |||
=== Retour CGLE === | |||
==== Eaux pluviales ==== | |||
2017 : enjeu la CLECT. 3/4 des travaux eau pluviale portés par l'Asst. Transfert avec 0 CLECT. C'est aussi surtout un pb aménagement. | 2017 : enjeu la CLECT. 3/4 des travaux eau pluviale portés par l'Asst. Transfert avec 0 CLECT. C'est aussi surtout un pb aménagement. | ||
=== | === Retour bureau du 20 - Note droits d'eau === | ||
Msg Joris. Echangé avec Catherine, le cabinet à la lecture de la note DirCab pas favorable. Discours diff. DG et cabinet. | |||
PCC : 2 sujets : on accorde des droits d'eau et ce n'est pas légal. | |||
Traitement des nouveaux cas liés aux DSP. | |||
DSP : on ne connaît peut-être pas les droits d'eau. | |||
*droit pas mentionné : | |||
*droit mentionné : | |||
Si demande de l'usager, et justificatifs on applique. | |||
Demande PhL : 8 captages. On peut lui donner entant que VP, mais pas maire. | |||
Consommer les excédents : | |||
*consommé dans deux ans. | |||
*déjà ajd, baisse de capacité financière, | |||
===Debrief réunion PTGE=== | |||
Périmètre : Si on inclue Drac-Romanche ça fait un très gd nb de collectivités. | |||
Il y a ajd un consensus, s'y tenir. Ressenti : | |||
Jacques Henri quitte ses fns. Daniel Verdeil va-t-il le remplacer ? Il irait au CAUE !? | |||
Outil PTGE : Est-ce le bon ? "On va avoir l'Etat sur le dos" | |||
Qui portage côté GAM ? | |||
Période de réserve : septembre 2025. | |||
Projet de convention (par la SYMBHI) en cours de rédaction. | |||
Agence : Sollicité pour réunion par Dtr Agence, présenter le plan territoriale Eau et Climat. Aide financière intègre Gd cycle/pt cycle remplacerait les contrats de rivière. En présence de GAM, SYMBHI. Courant mars, ou avril. | |||
=== | === Délibérations 2024 - erreurs à revoter === | ||
Conventions : oublié Les Adrets. | |||
Oubli de tarifs sur le coût des contrôles d'assainissement collectif. | |||
=== Conventions (à passer en Mars) === | === Conventions (à passer en Mars) === | ||
| Ligne 32 : | Ligne 58 : | ||
convention. LPO. se coordonner, acter qu'ils puisent intervenir. | convention. LPO. se coordonner, acter qu'ils puisent intervenir. | ||
== Communes == | |||
=== Barraux === | |||
Travaux de mise en séparatif, hameau de Le Fayet | |||
170 k€ Eaux pluviales, pour la commune. ? portage idem Le Touvet, Allevard. Bcp + simple pour nous, on prend la MOU. | |||
FB: Jeter un coup d'oeil sur les conventions. | |||
=== Haut Breda === | |||
==== Mérieux-Drevet ==== | |||
Le cabinet a demandé un CR. | |||
DEA pas juge et partie. Solution idem piste cyclable. La Dir Agri ne veut pas suivre. | |||
=== Hurtières === | |||
Refuge d'Aiguebelle | ==== GFA De L'aigleton ==== | ||
Refuge d'Aiguebelle à Laval | |||
On capte le ruisseau, source du Muret (stratégique) à 1,5 km du ruisseau. | On capte le ruisseau, source du Muret (stratégique) à 1,5 km du ruisseau. | ||
| Ligne 42 : | Ligne 84 : | ||
Demande de suivi pdt 2 ans. 2 prélèvement / an. | Demande de suivi pdt 2 ans. 2 prélèvement / an. | ||
=== | === Saint Martin d'Uriage === | ||
==== Le Rossin ==== | |||
=== Theys - Courrier de la Maire === | |||
PCC : bien reçu des excédents de la commune en 2018. Une part des redevances indues. mais ça dure depuis 20 ans. | |||
=== | === La Flachère - Mme Sorel - Convention === | ||
Nous attendons son retour pour boucler l'annexe. | |||
En cours l'étude de la convergence avec celle de SMA. | |||
=== La Chapelle du Bard === | === La Chapelle du Bard === | ||
==== Réunion publique hier ==== | ==== Réunion publique hier ==== | ||
Salle pleine, riverains, 20-30 personnes. Le maire, l'entreprise. | |||
Chantier Montgarin LCDB | Chantier Montgarin LCDB | ||
| Ligne 67 : | Ligne 108 : | ||
Démarrage en février. | Démarrage en février. | ||
=== | == Usagers == | ||
Version actuelle datée du 13 juin 2025 à 07:06
Sujets généraux
Retour CGLE
Eaux pluviales
2017 : enjeu la CLECT. 3/4 des travaux eau pluviale portés par l'Asst. Transfert avec 0 CLECT. C'est aussi surtout un pb aménagement.
Retour bureau du 20 - Note droits d'eau
Msg Joris. Echangé avec Catherine, le cabinet à la lecture de la note DirCab pas favorable. Discours diff. DG et cabinet.
PCC : 2 sujets : on accorde des droits d'eau et ce n'est pas légal.
Traitement des nouveaux cas liés aux DSP.
DSP : on ne connaît peut-être pas les droits d'eau.
- droit pas mentionné :
- droit mentionné :
Si demande de l'usager, et justificatifs on applique.
Demande PhL : 8 captages. On peut lui donner entant que VP, mais pas maire.
Consommer les excédents :
- consommé dans deux ans.
- déjà ajd, baisse de capacité financière,
Debrief réunion PTGE
Périmètre : Si on inclue Drac-Romanche ça fait un très gd nb de collectivités.
Il y a ajd un consensus, s'y tenir. Ressenti :
Jacques Henri quitte ses fns. Daniel Verdeil va-t-il le remplacer ? Il irait au CAUE !?
Outil PTGE : Est-ce le bon ? "On va avoir l'Etat sur le dos"
Qui portage côté GAM ?
Période de réserve : septembre 2025.
Projet de convention (par la SYMBHI) en cours de rédaction.
Agence : Sollicité pour réunion par Dtr Agence, présenter le plan territoriale Eau et Climat. Aide financière intègre Gd cycle/pt cycle remplacerait les contrats de rivière. En présence de GAM, SYMBHI. Courant mars, ou avril.
Délibérations 2024 - erreurs à revoter
Conventions : oublié Les Adrets.
Oubli de tarifs sur le coût des contrôles d'assainissement collectif.
Conventions (à passer en Mars)
Revel
déneiger l'accès à la station. on paie.
PPR
le fait que nous avons repris station Massard, col de Marcieux.
la commune utilise une partie du foncier pour stocker des pièces.
SMA
convention. LPO. se coordonner, acter qu'ils puisent intervenir.
Communes
Barraux
Travaux de mise en séparatif, hameau de Le Fayet
170 k€ Eaux pluviales, pour la commune. ? portage idem Le Touvet, Allevard. Bcp + simple pour nous, on prend la MOU.
FB: Jeter un coup d'oeil sur les conventions.
Haut Breda
Mérieux-Drevet
Le cabinet a demandé un CR.
DEA pas juge et partie. Solution idem piste cyclable. La Dir Agri ne veut pas suivre.
Hurtières
GFA De L'aigleton
Refuge d'Aiguebelle à Laval
On capte le ruisseau, source du Muret (stratégique) à 1,5 km du ruisseau.
Chalet d'alpage au dessus du captage des murets, ANC autorisé en périmètre de protection.
Demande de suivi pdt 2 ans. 2 prélèvement / an.
Saint Martin d'Uriage
Le Rossin
Theys - Courrier de la Maire
PCC : bien reçu des excédents de la commune en 2018. Une part des redevances indues. mais ça dure depuis 20 ans.
La Flachère - Mme Sorel - Convention
Nous attendons son retour pour boucler l'annexe.
En cours l'étude de la convergence avec celle de SMA.
La Chapelle du Bard
Réunion publique hier
Salle pleine, riverains, 20-30 personnes. Le maire, l'entreprise.
Chantier Montgarin LCDB
Résolution de rejets directs. En 2018 réclamations, payé Asst
Ferme de Montgarin, 1,1 M€, 2 km Asst.
Démarrage en février.
