« Conseil d'exploitation Jeudi 18 novembre 2021 » : différence entre les versions
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# Actualités de la direction | |||
## Convention de gestion avec les communes | |||
## Accord cadre exploitation des systèmes d’eau et d’assainissement | |||
# Délibérations présentées en conseil communautaire du 29/11/2021 | |||
## convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la commune de Cret en Belledonne vers la CCLG | |||
## convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la commune de Villard Bonnot vers la CCLG | |||
## convention « croisée » de mise à jour de documents réglementaire avec Cœur de Savoie | |||
## convention avec CCCS pour la répartition financière d’une étude pour l’ hydraulique en vue d’une demande de raccordement de l’entreprise Raffin en Savoie. | |||
## convention avec la CD38 pour le Fond de Solidarité pour le logement aidant aux paiements des factures d’eau | |||
## Validation du zonage d’assainissement | |||
# Prochaines échéances | |||
Version actuelle datée du 27 juin 2022 à 15:04
- Actualités de la direction
- Convention de gestion avec les communes
- Accord cadre exploitation des systèmes d’eau et d’assainissement
- Délibérations présentées en conseil communautaire du 29/11/2021
- convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la commune de Cret en Belledonne vers la CCLG
- convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la commune de Villard Bonnot vers la CCLG
- convention « croisée » de mise à jour de documents réglementaire avec Cœur de Savoie
- convention avec CCCS pour la répartition financière d’une étude pour l’ hydraulique en vue d’une demande de raccordement de l’entreprise Raffin en Savoie.
- convention avec la CD38 pour le Fond de Solidarité pour le logement aidant aux paiements des factures d’eau
- Validation du zonage d’assainissement
- Prochaines échéances
