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•Rapport n°1 : Labellisation EPAGE | === •Rapport n°1 : Labellisation EPAGE === | ||
•Rapport n°2 : Approbation du contrat de bassin Romanche 2022-2024 | 3 mois aux collectivités pour valider, silence vaut approbation. | ||
•Rapport n°3 : PAPI Isère Amont - Procès-Verbal de remise d’ouvrages achevés . | |||
•Rapport n° 4: Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade .. | === •Rapport n°2 : Approbation du contrat de bassin Romanche 2022-2024 === | ||
•Rapport n° 5: Modification du tableau des emplois permanents du SYMBHI | Précédent contrat 2013 - 2019, env. 100 M€ ont été investis. | ||
•Rapport n°6 : Autorisation du Président à ester en justice et désignation d’un avocat – Dossier | |||
Joachim BELANGER | Fin 2021, décidé de monter un nouveau contrat. Contrat de bassin et non plus contrat de rivière : plus court (3 ans max) | ||
•Rapport n°7 : Rapport du représentant du SYMBHI au sein d’Isère Aménagement .. | |||
•Rapport n° 8: Délégation au Président pour les marchés, accords cadre et conventions | === •Rapport n°3 : PAPI Isère Amont - Procès-Verbal de remise d’ouvrages achevés === | ||
Ouvrages réalisés dans le hameau "Les îles" à La Buissière. | |||
=== •Rapport n° 4: Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade === | |||
Point retiré. Nombre d'agents = 43, yc les mis à disposition par le département. | |||
=== •Rapport n° 5: Modification du tableau des emplois permanents du SYMBHI === | |||
=== •Rapport n°6 : Autorisation du Président à ester en justice et désignation d’un avocat – Dossier Joachim BELANGER === | |||
=== •Rapport n°7 : Rapport du représentant du SYMBHI au sein d’Isère Aménagement === | |||
Le SYMBHI est actionnaire de la SPL Isère aménagement. | |||
Nouveaux contrat passés par le SYMBHI en 2021 : | |||
# Futurs locaux du SYMBHI. Construction et exploitation sur 23 ans | |||
# Mandat de travaux de sécurisation | |||
# Accord à BC de prestations foncières | |||
=== •Rapport n° 8: Délégation au Président pour les marchés, accords cadre et conventions === | |||
Version actuelle datée du 30 septembre 2022 à 10:11
•Rapport n°1 : Labellisation EPAGE
3 mois aux collectivités pour valider, silence vaut approbation.
•Rapport n°2 : Approbation du contrat de bassin Romanche 2022-2024
Précédent contrat 2013 - 2019, env. 100 M€ ont été investis.
Fin 2021, décidé de monter un nouveau contrat. Contrat de bassin et non plus contrat de rivière : plus court (3 ans max)
•Rapport n°3 : PAPI Isère Amont - Procès-Verbal de remise d’ouvrages achevés
Ouvrages réalisés dans le hameau "Les îles" à La Buissière.
•Rapport n° 4: Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Point retiré. Nombre d'agents = 43, yc les mis à disposition par le département.
•Rapport n° 5: Modification du tableau des emplois permanents du SYMBHI
•Rapport n°6 : Autorisation du Président à ester en justice et désignation d’un avocat – Dossier Joachim BELANGER
•Rapport n°7 : Rapport du représentant du SYMBHI au sein d’Isère Aménagement
Le SYMBHI est actionnaire de la SPL Isère aménagement.
Nouveaux contrat passés par le SYMBHI en 2021 :
- Futurs locaux du SYMBHI. Construction et exploitation sur 23 ans
- Mandat de travaux de sécurisation
- Accord à BC de prestations foncières
