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Questions diverses
== Délibérations ==
 
=== Délibération sur le protocole de fin de contrat ===
Bernin accord sur la pénalité pour les compteurs non renouvelés.
 
Plus de difficulté sur Crolles
 
Avenant déjà passé au CA de a SPL
 
=> Passage en CCSPL et CST
 
=== Convention d'achat d'eau GAM ===
Annie : augmentation pour les usagers ? Non. Avoir une note explicative en accompagnement de la facture. (! la facture va être simplifiée : plus de part délégataire / communautaire)
 
=== Zapatoca ===
partage d'expérience entre élus sur les méthodes de gouvernance
 
Dev éco
 
Lutte chgt climatique
 
E&A et énergies renouvelables -> 5000€
 
=== Lignes directrices ===
Ajouter un tableau de synthèse avant/après
 
== Questions diverses ==
Rétrospective 2022
Rétrospective 2022

Version actuelle datée du 19 janvier 2023 à 19:47

Délibérations

Délibération sur le protocole de fin de contrat

Bernin accord sur la pénalité pour les compteurs non renouvelés.

Plus de difficulté sur Crolles

Avenant déjà passé au CA de a SPL

=> Passage en CCSPL et CST

Convention d'achat d'eau GAM

Annie : augmentation pour les usagers ? Non. Avoir une note explicative en accompagnement de la facture. (! la facture va être simplifiée : plus de part délégataire / communautaire)

Zapatoca

partage d'expérience entre élus sur les méthodes de gouvernance

Dev éco

Lutte chgt climatique

E&A et énergies renouvelables -> 5000€

Lignes directrices

Ajouter un tableau de synthèse avant/après

Questions diverses

Rétrospective 2022