« Conseil d'exploitation Jeudi 26 juin 2025 » : différence entre les versions
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DM01 | == Conventions CLE == | ||
CLE compétente sur le BV Drac-Romanche, en charge de la mise en ouvre du SAGE. | |||
Convention GAM : 1500 € en 2024, avec GAM car structure porteuse jusqu'en 2024. | |||
Convention SYMBHI : 1500 € en 2025, c'est maintenant le SYMBHI la structure porteuse. | |||
Participation de la CCKG partagée entre deux directions : DEA et DALE. | |||
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=== DM01 - eau === | |||
Annulations de rôle : ne signifie pas perte de recettes il peut y avoir une écriture en dépense et en recette. | |||
=== DM01 - assainissement === | |||
=== DM01 - SPANC === | |||
Version actuelle datée du 26 juin 2025 à 19:10
Conventions CLE
CLE compétente sur le BV Drac-Romanche, en charge de la mise en ouvre du SAGE.
Convention GAM : 1500 € en 2024, avec GAM car structure porteuse jusqu'en 2024.
Convention SYMBHI : 1500 € en 2025, c'est maintenant le SYMBHI la structure porteuse.
Participation de la CCKG partagée entre deux directions : DEA et DALE.
DMs
DM01 - eau
Annulations de rôle : ne signifie pas perte de recettes il peut y avoir une écriture en dépense et en recette.
