Sujets - Lundi 15 décembre 2025

Général

Convention GAM

C'est le coef K2 qu'il faut diminuer.

Le prix de base de la métro comprend les coûts des ECP de la métro ie.

Évaluation de la conformité : Tant que le système est conforme, cela signifie que tous les sous-systèmes sont sont conformes.

Arrêtés EUND

Seuls les nouveaux feront l'objet d'une discussion avec la métro.

CCCS

Joris contacte le DGS pour définir le tarif dans la convention.

Proposer un ou des indicateurs qui permettent de mesurer si les avancements attendus sont réels.

Nous mettons une priorité sur les "systèmes partagés".

=> Relancer les réunions de bilan annuel.

Facturation des bâtiments communaux

A fin d'année facturé 155 compteurs, dt 98 l'étaient déjà.

33 en cours de relève ie. pas encore facturés mais vont l'être.

2 points posé par mois. Gros pb pour organiser la visite, => dans certains cas on y est allé sans avoir pu contacter la commune. Difficulté à mobiliser/motiver les agents.

24 points d'installation sans compteurs, facturés au forfait 100 m3.

Barraux

La Buissière : 2

La Pierre : 1

Haut Breda : 4

Les Adrets : 4

Revel : 2

SVM : 3 PDL sans compteur, 3 compteurs non trouvés

SMA : régularisations à faire, commune pas prête à faire les travaux.

Reste-t-il des récalcitrants.

Par commune

Lumbin

La STEP va mieux après deux camions de ensemencement.

SMM

Est-ce que la commune a rendu sa réponse sur la convention ?

Ci-joint le courrier du préfet.

Votre demande s'appuie sur des valeurs que nos partageons et qui sont clé pour améliorer la gestion du bloc communal.

Sujet sur lequel il y a eu des progrès mais encore beaucoup à faire, pas seulement dans le domaine de l'eau.

Comme vous le demandez, je vous joins le courrier du préfet, vous pourrez bien vérifier le niveau d'exigence et admettrez que la DEA n'a fait d'excès de zèle.

Vous m'accorderez qu'un travail important a été fait tout au long de l'année pour faire émerger un nouveau modèle de gouvernance. Avec de nombreux entretiens et deux réunions en format groupe de travail, limitées aux communes en conventions qui devaient faire remonter des propositions à la commission. Ce travail n'a pas débouché sur les éléments d'une vision commune et partagée indispensable pour définir les bases d'une solution solide, robuste et pérenne.

Je n'en déduis ni qu'il faut arrêter ce travail, ni abandonner l'objectif mais seulement prendre plus de temps pour une construction qui aura de plus en plus de sens dans les années à venir. Néanmoins revenir sur votre engagement provoquerait une désorganisation préjudiciable à la continuité et la qualité de service, voire le risque d'un période de chaos.

Vous avez suivi le processus de décision des communes sur le renouvellement des conventions et votre commune a décidé de renouveler la convention pour un an.

Revenir sur votre engagement provoquerait une désorganisation préjudiciable à la continuité et la qualité de service, voire le risque d'un période de chaos. La reprise de la gestion nécessite un temps incompressible de préparation que nous avions déjà dangereusement réduit pour laisser la plus grande place à la discussion.

L'amélioration de la performance dans la gestion de la ressource eau et du traitement de eaux usée est un objectif très fort et constant. La recherche doit se poursuivre et il faudra trouver si et comment les communes (et leurs habitants) peuvent participer à cette amélioration de performance. C'est particulièrement vrai pour les communes rurales ou de montagne. Je vous invite à dès maintenant échanger avec les autres communes et faire des propositions qui seraient à la base d'un nouveau consensus.

Ce serait une très contribution positive au projet de territoire et donner encore plus de sens à la notion de communauté des communes.

SMU

Sonnant

Est-ce que le chenil a un arrêté EUND ?