« Sujets - Lundi 5 janvier 2026 » : différence entre les versions

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On attend le feu vert de la DGS / Attente de la conclusion sur le SIBRECSA.
On attend le feu vert de la DGS / Attente de la conclusion sur le SIBRECSA.


L'arrêté inter-prefectoral a été pris.
L'arrêté sous-préfectoral a été pris.


Incinérateur : il y avait de gros travaux à prévoir. Il devrait produire de l’électricité mais il n'y a pas eu les revenus correspondant.
Incinérateur : il y avait de gros travaux à prévoir. Il devrait produire de l’électricité mais il n'y a pas eu les revenus correspondant.

Version du 9 janvier 2026 à 07:51

Général

Convention GAM

On n'a rien obtenu. Il était important de poser le problème.

Les deux arguments : capacité d'investissement ont été entendu par la VP.

On attend de GAM leurs chiffres.

Convention CCCS

On attend le feu vert de la DGS / Attente de la conclusion sur le SIBRECSA.

L'arrêté sous-préfectoral a été pris.

Incinérateur : il y avait de gros travaux à prévoir. Il devrait produire de l’électricité mais il n'y a pas eu les revenus correspondant.

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