« Le bureau communautaire » : différence entre les versions

De Wik&Tic Wik&siT
Aucun résumé des modifications
Aucun résumé des modifications
Ligne 1 : Ligne 1 :
== Bureau 6 décembre 2021 ==
2 sujets ajoutés à l'ODJ.
=== Athanor ===
Aides aux points enterrés ou semi-enterrés.
4500/6500 + participation génie civil
+ 500k sur le budget, aide à l'acceptabilité
=== SCOT ===
Contexte règlementaire
Comment on atteint le zéro artificialisation (calendrier à marche forcée)
La région basée sur le SRADET.
Intro :
le ZAN = chgt paradigme, on est en obligaiton de résultat.
==== PPA ====
Plan de Prévention de l'Air
==== Proposition du service comm ====
== [[Bureau du 13 septembre 2021]] ==
== [[Bureau du 13 septembre 2021]] ==
== [[Bureau du 07 juin 2021]] ==
== [[Bureau du 07 juin 2021]] ==

Version du 6 décembre 2021 à 18:10

Bureau 6 décembre 2021

2 sujets ajoutés à l'ODJ.

Athanor

Aides aux points enterrés ou semi-enterrés.

4500/6500 + participation génie civil

+ 500k sur le budget, aide à l'acceptabilité

SCOT

Contexte règlementaire

Comment on atteint le zéro artificialisation (calendrier à marche forcée)

La région basée sur le SRADET.

Intro :

le ZAN = chgt paradigme, on est en obligaiton de résultat.

PPA

Plan de Prévention de l'Air

Proposition du service comm

Bureau du 13 septembre 2021

Bureau du 07 juin 2021

Bureau du 10 mai 2021

Bureau du 6 avril 2021

Bureau du 14 janvier 2021

Bureau du 09 novembre 2020

Bureau du 19 octobre 2020

Bureau du 28 septembre 2020


Le bureau