« Le bureau communautaire » : différence entre les versions
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==== PPA ==== | ==== PPA ==== | ||
Plan de Prévention de l'Air | Plan de Prévention de l'Air | ||
Limitation à 110 kmh entre Crolles et l'Agglo | |||
ZFE : GAM voudrait une zone plus large que son périmètre. | |||
GAM voudrait être > à la loi en interdisant les Crit'air 2 en 2025. | |||
Mais la rocade est sortie du périmètre ZFE | |||
==== Proposition du service comm ==== | ==== Proposition du service comm ==== | ||
Version du 6 décembre 2021 à 18:13
Bureau 6 décembre 2021
2 sujets ajoutés à l'ODJ.
Athanor
Aides aux points enterrés ou semi-enterrés.
4500/6500 + participation génie civil
+ 500k sur le budget, aide à l'acceptabilité
SCOT
Contexte règlementaire
Comment on atteint le zéro artificialisation (calendrier à marche forcée)
La région basée sur le SRADET.
Intro :
le ZAN = chgt paradigme, on est en obligaiton de résultat.
PPA
Plan de Prévention de l'Air
Limitation à 110 kmh entre Crolles et l'Agglo
ZFE : GAM voudrait une zone plus large que son périmètre.
GAM voudrait être > à la loi en interdisant les Crit'air 2 en 2025.
Mais la rocade est sortie du périmètre ZFE
