« Le bureau communautaire » : différence entre les versions

De Wik&Tic Wik&siT
Ligne 1 : Ligne 1 :
== Bureau 6 décembre 2021 ==
== [[Bureau 6 décembre 2021]] ==
2 sujets ajoutés à l'ODJ.
 
=== Athanor ===
Aides aux points enterrés ou semi-enterrés.
 
4500/6500 + participation génie civil
 
+ 500k sur le budget, aide à l'acceptabilité
 
=== SCOT ===
Contexte règlementaire
 
Comment on atteint le zéro artificialisation (calendrier à marche forcée)
 
La région basée sur le SRADET.
 
Intro :
 
le ZAN = chgt paradigme, on est en obligaiton de résultat.
 
==== PPA (PhL) ====
Plan de Prévention de l'Air
 
Limitation à 110 kmh entre Crolles et l'Agglo
 
ZFE : GAM voudrait une zone plus large que son périmètre.
 
GAM voudrait être > à la loi en interdisant les Crit'air 2 en 2025.
 
Mais la rocade est sortie du périmètre ZFE
 
Mention du ?? des mobilités
 
==== Proposition du service comm ====


== [[Bureau du 13 septembre 2021]] ==
== [[Bureau du 13 septembre 2021]] ==

Version du 6 décembre 2021 à 18:15