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== En lien avec les lignes directrices ==
== En lien avec les lignes directrices ==


=== Pourquoi l'eau est-elle un bien commun si difficile à protéger ? ===
=== [https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/avec-philosophie/pourquoi-l-eau-est-elle-un-bien-commun-si-difficile-a-proteger-6198500 Pourquoi l'eau est-elle un bien commun si difficile à protéger ?] ===
France culture, Avec philosophie, Géraldine Mulhmann, 7 décembre 2022
France culture, Avec philosophie, Géraldine Mulhmann, 7 décembre 2022


===Repenser l’article 714 du Code civil français comme une porte d’entrée vers les communs===
===[https://www.cairn.info/revue-interdisciplinaire-d-etudes-juridiques-2018-2-page-297.html Repenser l’article 714 du Code civil français comme une porte d’entrée vers les communs]===


Cairn, Marie-Pierre Camproux Duffrène, Université Saint-Louis – Bruxelles, 2018
Cairn, Marie-Pierre Camproux Duffrène, Université Saint-Louis – Bruxelles, 2018


===LE DROIT A L’EAU : QUELLE QUANTITÉ MINIMUM ?===
===[https://www.aquapublica.eu/sites/default/files/event/file/2017-11/smets_le_droit_a_l_eau.pdf LE DROIT A L’EAU : QUELLE QUANTITÉ MINIMUM ?]===


Henri Smets, Académie de l’Eau, France, 2016
Henri Smets, Académie de l’Eau, France, 2016


===Tout savoir sur l’accès à l’eau dans le monde===
===[https://www.actioncontrelafaim.org/a-la-une/tout-savoir-sur-lacces-a-leau-dans-le-monde/ Tout savoir sur l’accès à l’eau dans le monde]===


Action contre la faim
Action contre la faim


=== Article Cairn sur les communs ===
=== [https://www.youtube.com/watch?v=5ysUySSNW3M Crise de l'eau, planète terre invivable ? Emma Haziza] ===
Faut-il réécrire l'article 714 ?
 
=== Crise de l'eau, planète terre invivable ? Emma Haziza ===
Sur [https://www.thinkerview.com/ Thinkerview], en mai 2022, c'est à dire avant la sécheresse de l'été 2022.
Sur [https://www.thinkerview.com/ Thinkerview], en mai 2022, c'est à dire avant la sécheresse de l'été 2022.


https://www.youtube.com/watch?v=5ysUySSNW3M
[https://www.youtube.com/watch?v=5ysUySSNW3M https://www.youtube.com/watch?v=5ysUySSNW3]


== Référentiel des données disponibles ==
== Référentiel des données disponibles ==

Version du 2 février 2023 à 11:00

En vrac

https://www.lemonde.fr/idees/article/2022/12/16/le-conflit-sur-les-megabassines-pose-la-question-de-la-gouvernance-de-l-eau_6154643_3232.html

https://www.lemonde.fr/planete/article/2022/11/27/dans-la-vienne-un-programme-de-trente-megabassines-lance-en-toute-discretion_6151850_3244.html

https://revue-sesame-inrae.fr/vous-avez-dit-transition-agroecologique-chronique-dune-crise-annoncee/

https://www.lemonde.fr/planete/article/2022/08/13/secheresse-la-france-pays-sous-haute-tension-hydrique_6137919_3244.html

En lien avec les lignes directrices

Pourquoi l'eau est-elle un bien commun si difficile à protéger ?

France culture, Avec philosophie, Géraldine Mulhmann, 7 décembre 2022

Repenser l’article 714 du Code civil français comme une porte d’entrée vers les communs

Cairn, Marie-Pierre Camproux Duffrène, Université Saint-Louis – Bruxelles, 2018

LE DROIT A L’EAU : QUELLE QUANTITÉ MINIMUM ?

Henri Smets, Académie de l’Eau, France, 2016

Tout savoir sur l’accès à l’eau dans le monde

Action contre la faim

Crise de l'eau, planète terre invivable ? Emma Haziza

Sur Thinkerview, en mai 2022, c'est à dire avant la sécheresse de l'été 2022.

https://www.youtube.com/watch?v=5ysUySSNW3

Référentiel des données disponibles

Niveau national

Banque HYDRO

HYDRO stocke les mesures de hauteur d'eau (à pas de temps variable) en provenance d'environ 5000 stations de mesure (dont environ 3200 sont actuellement ...

Portail national d’accès aux données sur les eaux souterraines

https://www.services.eaufrance.fr/

observatoire des données sur les services publics d'eau et d'assainissement :

https://www.services.eaufrance.fr/sispea/authentication/show-login.action?urlGoingTo=

https://www.eaurmc.fr/jcms/gbr_5511/fr/observatoire-des-couts

Assainissement :

https://www.assainissement.developpement-durable.gouv.fr/PortailAC/

ARS

Résultats des analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine :

https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/rechercherResultatQualite.do

Niveau départemental

https://www.isere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Service-public-de-l-eau-et-de-l-assainissement/3-.-Un-observatoire-national-pour-les-services-publics-d-eau-potable-et-d-assainissement-SISPEA

https://www.isere.fr/observatoire-eau/Pages/default.aspx

Niveau Grésivandan

Le SD Assainissement sur le SIG du siège.

Exemple :

https://www.carto-g.fr/SDEA/AEU/3841722.pdf

Dans le service

Tableau des sources de Matthieu pour le suivi des DUP

/home/fbernigaud/NextcloudSMU/francois.bernigaud/Communauté de commune/Eau et Assainissement/Dossiers/DUPs/AA-TABLEAU PRINCIPAL SUIVI PROTECTION_2022-07-07.xslx

Informations

https://www.lagazettedescommunes.com/741411/observatoire-de-leau-le-rapport-2018-montre-la-necessite-de-poursuivre-les-efforts/

https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/fiches-thematiques-pour-la-formation-et-linformation-des-regisseurs-et-des

Webinar "L'imaginaire de l'eau", 06 juillet 2021 qui mentionne : Après la décentralisation : 15 propositions pour refonder l’action territoriale

************************************

Le portail des géomaticiens

https://georezo.net/forum/viewtopic.php?id=111045

/!\ Les captages d'eau potable sont des données gérés par les agences régionales de santé. Leur localisation est une information considérée comme particulièrement sensible et non diffusable librement.

L'ecosystème

de l'eau

Le Conseil National de l'Eau.

https://www.cne.developpement-durable.gouv.fr/

L'académie de l'eau

http://academie-eau.org/fr/accueil-1.html

La FNCCR

Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies

https://www.fnccr.asso.fr/

Eau de France

Le service public d'information sur l'eau

https://www.eaufrance.fr/

de l'intercommunalité

https://www.intercommunalites.fr/

http://r.emailing.adcf.org/mk/mr/1WxZ6pi_ff_iCo_zRpnyo9gVv3_gUowyzR595tsvpCnl6WtPt9tFUzAnXZ6BZrLjOOAoMhtIfZP-_a3KDK4wNbJwyD-dDesa9CZjY1MxB57fM8ARAXz-AzadfU969xBsXbg

Les rapports de la cour de comptes

Syndicat intercommunal des eaux de la Dhuy (SIED) (38) - rapport d'observations définitives 2015

Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l’Isère (Symbhi) ( 22 mars 2022)


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