« Revel » : différence entre les versions
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PCC fait une brève présentation | |||
Version du 20 octobre 2021 à 16:11
Rencontre mercredi 20 octobre 2021
Astreintes :
Si la commune met en place une astreinte est-ce qu'elle peut le refacturer dans la convention : OUI
Les critères qui définissent les cas d'intervention.
- ?
- Danger grave ou imminent
- Protection
Ceci se trouve dans le règlement de l'astreinte du service : à partager avec les communes.
Contrat cadre
PCC fait une brève présentation
