« Bureau 6 décembre 2021 » : différence entre les versions

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+ 500k sur le budget, aide à l'acceptabilité
+ 500k sur le budget, aide à l'acceptabilité
===SCOT===
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Contexte règlementaire


Comment on atteint le zéro artificialisation (calendrier à marche forcée)
* Contexte règlementaire
 
* Comment on atteint le zéro artificialisation (calendrier à marche forcée)
La région basée sur le SRADET.
* La région basée sur le SRADET.


Intro :
Intro :

Version actuelle datée du 6 décembre 2021 à 18:16

2 sujets ajoutés à l'ODJ.

Athanor

Aides aux points enterrés ou semi-enterrés.

4500/6500 + participation génie civil

+ 500k sur le budget, aide à l'acceptabilité

SCOT

  • Contexte règlementaire
  • Comment on atteint le zéro artificialisation (calendrier à marche forcée)
  • La région basée sur le SRADET.

Intro :

le ZAN = chgt paradigme, on est en obligation de résultat.

PPA (PhL)

Plan de Prévention de l'Air

Limitation à 110 kmh entre Crolles et l'Agglo

ZFE : GAM voudrait une zone plus large que son périmètre.

GAM voudrait être > à la loi en interdisant les Crit'air 2 en 2025.

Mais la rocade est sortie du périmètre ZFE

Mention du ?? des mobilités

Proposition du service comm