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Indicateurs pour le système aquapole
Indicateurs pour le système aquapole
Bouclage des dossiers de subvention du département (novembre 2021)


=== Le zonage d'assainissement ===
=== Le zonage d'assainissement ===

Version du 11 janvier 2022 à 10:24

Rétrospective 2021

Mettre en avant les progrès réalisés en 2021

Eau

Principaux chantiers terminés dans l'année

Assainissement

Principaux chantiers terminés dans l'année

Mises en demeures

Pré-contentieux européen

Indicateurs pour le système aquapole

Bouclage des dossiers de subvention du département (novembre 2021)

Le zonage d'assainissement

Les modes de gestion

Comment définir les critères d'adoption des MDG ?

Que veut dire équitable quand on compare la facture d'un usager en DSP avec celle d'un usager en régie ?

L'entretien du patrimoine peut-il être bien réalisé dans une DSP ?

L'étude hydrogéologique

Dès que nous aurons de premières orientations, les présenter à la commission. Esquisser la stratégie long terme pour sécuriser l'alimentation des populations et répondre aux besoins des industriels.

Idéalement en fin de premier trimestre.

La performance de l'assainissement

La relation avec les communes

Les conventions de gestion

L'aide à l'international