« Conseil d'exploitation » : différence entre les versions
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Version du 27 juin 2022 à 13:58
Conseil d'exploitation Jeudi 5 mai 20212
Retour d'expérience sur les conventions de gestion
Les retards
Délibs
Convention de MOU Crêts en Belledonne
Travaux réseau séparatif en // réseau EP. La commune demande au SEA d'assurer la MOU sur les travaux mais pas le tirage des câbles.
Convention Villard-Bonnot
Idem
Convention portée par la DAL
Commune de Crêts en Belledonne
Acquisition à l'€ symbolique du périmètre immédiat.