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=== •Rapport n°2 : Approbation du contrat de bassin Romanche 2022-2024 === | === •Rapport n°2 : Approbation du contrat de bassin Romanche 2022-2024 === | ||
Précédent contrat 2013 - 2019, env. 100 M€ ont été investis. | |||
Fin 2021, décidé de monter un nouveau contrat. Contrat de bassin et non plus contrat de rivière : plus court (3 ans max) | |||
=== •Rapport n°3 : PAPI Isère Amont - Procès-Verbal de remise d’ouvrages achevés === | === •Rapport n°3 : PAPI Isère Amont - Procès-Verbal de remise d’ouvrages achevés === | ||
Ouvrages réalisés dans le hameau "Les îles" à La Buissière. | |||
=== •Rapport n° 4: Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade === | === •Rapport n° 4: Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade === | ||
Point retiré. Nombre d'agents = 43, yc les mis à disposition par le département. | |||
=== •Rapport n° 5: Modification du tableau des emplois permanents du SYMBHI === | === •Rapport n° 5: Modification du tableau des emplois permanents du SYMBHI === | ||
Version du 29 septembre 2022 à 17:52
•Rapport n°1 : Labellisation EPAGE
3 mois aux collectivités pour valider, silence vaut approbation.
•Rapport n°2 : Approbation du contrat de bassin Romanche 2022-2024
Précédent contrat 2013 - 2019, env. 100 M€ ont été investis.
Fin 2021, décidé de monter un nouveau contrat. Contrat de bassin et non plus contrat de rivière : plus court (3 ans max)
•Rapport n°3 : PAPI Isère Amont - Procès-Verbal de remise d’ouvrages achevés
Ouvrages réalisés dans le hameau "Les îles" à La Buissière.
•Rapport n° 4: Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Point retiré. Nombre d'agents = 43, yc les mis à disposition par le département.
