« TEMPORAIRE » : différence entre les versions

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Arrivé en 2016 suite au départ à la retraite de ??? qui est le directeur qui a conduit le retour en gestion publique de l'eau.
Arrivé en 2016 suite au départ à la retraite de ??? qui est le directeur qui a conduit le retour en gestion publique de l'eau.


=== Rencontre Allevard - Lundi 3 avril 2023 ===
=== [[Rencontre Allevard - Lundi 3 avril 2023]] ===
Fin de la SDP VEOLIA en 2019.
=== [[Rencontre Le Touvet - Lundi 3 avril 2023]] ===
 
VEOLIA faisait des petits travaux et des préco sur la grands mais ne suivaient pas fortement leurs préco.
 
Dans la négo de fin de DSP :
 
Peu de dérives, VEOLIA plutôt dans le cadre de son contrat
 
1/1/2019 : régie directe
 
Prestation sur l'eau
 
Régie directe sur l'Asst
 
COvid + sécheresse :
 
remontées des usagers, du prefet : rapport de manquement administratif : 8 septembre 2022, répondu avec un plan d'action par le service, point en avril.
 
+ E syst asst Pontcharra ie. dans sous le pré-contentieux Européen.
 
Pour l'instant la DDT a fait un manquement adm pas mentionné le pré-contentieux européen.
 
Impact pour les usagers :
 
1 an pour se mettre en conformité,
 
Majoration de la taxe d'assainissement jusqu'à 400%
 
=== Rencontre Le Touvet - Lundi 3 avril 2023 ===
2 projets :  
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Version du 28 juin 2023 à 14:52

Réunion chez SOITEC - 15 juin 2023

Tel Cyril Menon - mardi 13 juin 2023

Réunion GAM - Combe de Gières - 13 juin 2023

Collectif Coopération 12 juin 2023

Courrier des Pdts d'EPCI à la Pdte du SCOT.

Question de la gouvernance.

Définir comment on travaille avant de dire ce qu'on veut en faire.

La pdte y voit une porte de sortie.

Elle veut avancer, le doc doit avancer, donner un avis au niveau du SRADET,

PH jeudi 11 mai 2023

COS SPL EDGA

Arrivé en 2016 suite au départ à la retraite de ??? qui est le directeur qui a conduit le retour en gestion publique de l'eau.

Rencontre Allevard - Lundi 3 avril 2023

Rencontre Le Touvet - Lundi 3 avril 2023

2 projets :

  1. Ancien tram
  2. Grande Rue partie Sud

L.Thery

Allée du château - boulangerie/garage

Puis haut de la Gd Rue

Ancien tram

Part de la commune : 406 800 €

Vu avec C.Benoît

150 k€ au budget dette année., la différence avancé par la CCLG avec une convention.

125 et 125 en 2024 et 2025.

Durée : 4 mois ( aménagements de surface à faire ensuite)

Grande Rue partie Sud

Pas de part commune.

La commune fait ses demandes de subv. Ne les aura qu'en 2024.

La commune ne souhaite pas que les 2 chantiers soient en m temps.

Durée : 2 mois /!\ délais de fourniture

Rue du fourneau

Prévu en 2023. Mais besoin d'avancer sur les études.

Passage caméra pas encore fait.

Les études diront s'il y a une part communale pour le financement.(Peu probable)

Côté possibilité financière, la commune estime qu'elle ne pourra pas avant 2025.

Convention

I.Busetta a fait un note, elle prépare la convention.

La convention porte les aspects techniques et financiers.

Pas de passage en conseil.