« Conseil d'exploitation Jeudi 26 juin 2025 » : différence entre les versions
De Wik&Tic Wik&siT
Aucun résumé des modifications |
(→DM01) |
||
| Ligne 8 : | Ligne 8 : | ||
Participation de la CCKG partagée entre deux directions : DEA et DALE. | Participation de la CCKG partagée entre deux directions : DEA et DALE. | ||
== DM01 == | == DMs == | ||
=== DM01 - eau === | |||
Annulations de rôle : ne signifie pas perte de recettes il peut y avoir une écriture en dépense et en recette. | |||
=== DM01 - assainissement === | |||
=== DM01 - SPANC === | |||
Version actuelle datée du 26 juin 2025 à 19:10
Conventions CLE
CLE compétente sur le BV Drac-Romanche, en charge de la mise en ouvre du SAGE.
Convention GAM : 1500 € en 2024, avec GAM car structure porteuse jusqu'en 2024.
Convention SYMBHI : 1500 € en 2025, c'est maintenant le SYMBHI la structure porteuse.
Participation de la CCKG partagée entre deux directions : DEA et DALE.
DMs
DM01 - eau
Annulations de rôle : ne signifie pas perte de recettes il peut y avoir une écriture en dépense et en recette.
