Sujets - Lundi 19 janvier 2026

Points généraux

SYMBHI

Le risque pénal comme motivation pour transférer la compétence.

Si l'on fait un parallèle avec le petit cycle, tous les risques sont portés par le délégataire.

PTGE

Terristory

Clim Snow, Clim Eau

Plan Eau et Climat

Courrier

La création d'un contrat de rivière n'a pas abouti, le besoin a été avéré.

Créer une instance type contrat de rivière, dont les représentants seront représentants au PTGE.

Plutôt qu'une division du PTGE.

Jean-Charles Français : mi-temps sur EPTB

D.Verdeil

Besoin d'un équilibre politique entre GAM et nous. Le collège politique aura la majorité, les autres représentants seraient les mêmes au PTGE et Contrat de rivière. Va gommer le COPIL PAPI.

Conclusion :

Besoin d'en parler au président.

Courrier sans trancher.

?// SMMAG avec des droits de vote différenciés par compétence.

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Fin DSP Montbonnot - fin février

Abonnement repris, modalités de paiement reprises.

Mensualisation : On a le droit de reprendre les coordonnées bancaire, amis obligation d'informer et droit de s'opposer.

Actions SPL

Pas de réponse claire de la DG sur nos 80 k actions. Est-ce qu'on les cède ? Pour le DGA c'est le DGS qui s'est emparé du sujet.

(100 k€ d'enjeu)

Chantier sécurisation SMM

Récupérer la source qui alimente SVM et SMA, chambre de surpression, pompage et cana jusqu'à réservoir de SMM.

Pb avec l'Etat. Besoin de pose une demande de PC pour construite un local technique, permis de défrichement demandé par l'Etat.

Le terrain appartient à la commune. Retard = qq semaines.

Pontcharra

2 chantiers mise en séparatif. La commune devait inscrire délib conv. délégation en novembre retirée et tjs pas votée. Suite chgt DST.

Par commune

SMA

sujet foncier

Position d'etat surprenante. <- prêt à déroger. Nos arguments ont porté. Pas d'impact env. sanitaire, capacité suffisante.

DGA : L'Etat fait comme il veut avec qui il veut.

On est prêt à acheter parcelles : dégrilleur (0,3€/m2, 150 m2), bassin (1 ha). Avis du maire. Avis de l'économie ?

Dégrilleur : complexité liée aux cana d'arrivée, faible pente, à déplacer.

Décision : On y va.