Le bureau communautaire
De Wik&Tic Wik&siT
Bureau 6 décembre 2021
2 sujets ajoutés à l'ODJ.
Athanor
Aides aux points enterrés ou semi-enterrés.
4500/6500 + participation génie civil
+ 500k sur le budget, aide à l'acceptabilité
SCOT
Contexte règlementaire
Comment on atteint le zéro artificialisation (calendrier à marche forcée)
La région basée sur le SRADET.
Intro :
le ZAN = chgt paradigme, on est en obligaiton de résultat.
PPA
Plan de Prévention de l'Air
