TEMPORAIRE
Collectif Coopération 12 juin 2023
Festival Solidarité en novembre
40 panneaux.
Courrier des Pdts d'EPCI à la Pdte du SCOT.
Question de la gouvernance.
Définir comment on travaille avant de dire ce qu'on veut en faire.
La pdte y voit une porte de sortie.
Elle veut avancer, le doc doit avancer, donner un avis au niveau du SRADET,
PH jeudi 11 mai 2023
Pas pu joindre Stéphanie Rousseau-Maigret.
Différend Agence de l'eau
PCC demande un RV.
DDT - Pt sur le RMA Craponoz
Le technicien qui a fait les constats, mais c'est pas grave les RMA on en fait de nombreux, pas d'enjeu majeur, on était pas au courant du projet SYMBHI. Pb pas grave, bien expliquer. Est-e que ça répond à l'hypothèse de Joris la DDT veut s’immiscer dans le sujet industriels et c'était le moyen "coboys".
Dossier Loi sur l'eau déclaration et non autorisation.
Contrat de la Dhuy arrive à échéance fin de l'année.
Gribouiller une carte
Mes sujets
Conseil lundi
Délibs
Partenariat Alpes-Isère Habitat
EUND : Validation du projet d'arrété d'autorisation.
Pt-être au titre des finances
RPQS / autres indicateurs
Avenant marché ESPELIA : Pas possible. Pas le même objet.
Mais avt projet de territoire sur le volet Eau
Hydrao
Crée en 2015.
Norme WaterSense
Pommeau
Seuils Préprogrammés, peuvent être reprogrammés avec une App.
Energie fournie par une turbine intégrée au manche du pommeau.
Communication par bluetooth avec le pommeau.
Etude académique de mesure d'ipact faite par des alemands? spécialisée sur les effets nudge
Batiement Buoygues à Grenoble.
50 compteurs, env. 15 logements, 2 passerelles.
Hydrao meter (compteur)
Paramétrage de seuils :
- sur écoulement en continu (dans un logement de l'eau coule pdt 15 à 20 % du temps
- alerte sur volume
Profil calculé sur à partir de 3 semaines.
Produit autonome en énergie.
Communication LoRa : portée importante, capacité à franchir les obstacles.
abo 1.5/mois en standard, 3€ en premium ( smart alert)w
Modèle économique
Dans le cadre des contrats avec obl perf pommeaux achetés par les délégateurs.
Les pommeaux sont donnés aux usagers.
C'est la collectivité qui choisit le bénéficiaire.
Suez : compteurs connectés, système de supervision. Sélection des usagers qui consomment beaucoup.
En Ardèche ETPB ( futur Président ce celui qui est en cours de Fabien MULYK)
Financé par l'Agence de l'Eau 2 fois 1M€. Financé toutes sortes d'équipements pour les économies, dt le pommeau. (12€ au lie de 79, cuve 1M3 30/300)
CEE : très avantageux pour les équipements sportifs. Logement slmt dans les habitats communautaires : casernes, res étudiantes, casernes.
COS SPL EDGA
Arrivé en 2016 suite au départ à la retraite de ??? qui est le directeur qui a conduit le retour en gestion publique de l'eau.
Rencontre Allevard - Lundi 3 avril 2023
Fin de la SDP VEOLIA en 2019.
VEOLIA faisait des petits travaux et des préco sur la grands mais ne suivaient pas fortement leurs préco.
Dans la négo de fin de DSP :
Peu de dérives, VEOLIA plutôt dans le cadre de son contrat
1/1/2019 : régie directe
Prestation sur l'eau
Régie directe sur l'Asst
COvid + sécheresse :
remontées des usagers, du prefet : rapport de manquement administratif : 8 septembre 2022, répondu avec un plan d'action par le service, point en avril.
+ E syst asst Pontcharra ie. dans sous le pré-contentieux Européen.
Pour l'instant la DDT a fait un manquement adm pas mentionné le pré-contentieux européen.
Impact pour les usagers :
1 an pour se mettre en conformité,
Majoration de la taxe d'assainissement jusqu'à 400%
Rencontre Le Touvet - Lundi 3 avril 2023
2 projets :
- Ancien tram
- Grande Rue partie Sud
L.Thery
Allée du château - boulangerie/garage
Puis haut de la Gd Rue
Ancien tram
Part de la commune : 406 800 €
Vu avec C.Benoît
150 k€ au budget dette année., la différence avancé par la CCLG avec une convention.
125 et 125 en 2024 et 2025.
Durée : 4 mois ( aménagements de surface à faire ensuite)
Grande Rue partie Sud
Pas de part commune.
La commune fait ses demandes de subv. Ne les aura qu'en 2024.
La commune ne souhaite pas que les 2 chantiers soient en m temps.
Durée : 2 mois /!\ délais de fourniture
Rue du fourneau
Prévu en 2023. Mais besoin d'avancer sur les études.
Passage caméra pas encore fait.
Les études diront s'il y a une part communale pour le financement.(Peu probable)
Côté possibilité financière, la commune estime qu'elle ne pourra pas avant 2025.
Convention
I.Busetta a fait un note, elle prépare la convention.
La convention porte les aspects techniques et financiers.
Pas de passage en conseil.
